CAMBON (Christian)
sénateur (Val-de-Marne)
Les Républicains

NOMINATIONS
Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à partir du 7 octobre 2020 ; président de la commission jusqu'au 5 octobre 2020.
Président de la Délégation parlementaire au renseignement ; puis membre le 11 juin 2020.
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux jusqu'au 30 septembre 2020.
Membre du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne 2.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à étendre les conditions d'attribution de la mention « Mort pour le service de la Nation » et de son statut [n° 247 (2019-2020)] (15 janvier 2020) - Anciens combattants.
Proposition de loi tendant à sécuriser la vente de véhicules automobiles d'occasion [n° 276 (2019-2020)] (29 janvier 2020) - PME, commerce et artisanat - Société - Transports.
Proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République [n° 293 (2019-2020)] (3 février 2020) - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative au mandat de négociation en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni [n° 322 (2019-2020)] (17 février 2020) - Union européenne.
Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure [n° 402 (2019-2020)] (16 avril 2020) - Économie et finances, fiscalité - Entreprises - PME, commerce et artisanat.
Proposition de loi tendant à maintenir la « pension afférente au grade supérieur » pour les collaborateurs occasionnels du service public [n° 445 (2019-2020)] (19 mai 2020) - Fonction publique - Questions sociales et santé.
Proposition de loi visant à mieux protéger les électeurs et les candidats pour le second tour des élections municipales de juin 2020 [n° 455 (2019-2020)] (22 mai 2020) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution - Questions sociales et santé.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version française) [n° 484 tome 1 (2019-2020)] (3 juin 2020) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version russe) [n° 484 tome 2 (2019-2020)] (3 juin 2020) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi relative à la rémunération des indicateurs des services de renseignement [n° 492 (2019-2020)] (8 juin 2020) - Défense - Justice - Police et sécurité.
Rapport de la délégation parlementaire au renseignement, fait au nom de la délégation parlementaire au renseignement : Délégation parlementaire au renseignement - rapport d'activité 2019-2020 [n° 506 (2019-2020)] (11 juin 2020) - Défense.
Proposition de loi tendant à expérimenter un chèque emploi petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataires [n° 568 (2019-2020)] (25 juin 2020) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité - Travail.
Proposition de loi visant à indiquer le lieu de fabrication des médicaments et de leurs principes actifs sur leur conditionnement et leur notice [n° 590 (2019-2020)] (2 juillet 2020) - Police et sécurité - Questions sociales et santé.
Proposition de loi tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire [n° 592 (2019-2020)] (3 juillet 2020) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité - Questions sociales et santé.
Proposition de loi tendant à dynamiser l'emploi des jeunes à travers la création d'un statut de junior-entrepreneur [n° 662 (2019-2020)] (21 juillet 2020) - Entreprises - Travail.
Proposition de loi visant à consolider la protection pénale des personnes dépositaires de l'autorité publique et de leurs proches [n° 675 (2019-2020)] (23 juillet 2020) - Justice - Police et sécurité.
Proposition de loi visant à consolider la protection fonctionnelle dont bénéficient les forces de sécurité intérieure [n° 676 (2019-2020)] (23 juillet 2020) - Justice - Police et sécurité.
Proposition de loi relative à la sécurisation économique des secteurs stratégiques par la création de véhicules de portage et d'investissement stratégique [n° 687 (2019-2020)] (24 août 2020) - Économie et finances, fiscalité - Entreprises.
Proposition de loi relative au boulevard périphérique de Paris [n° 716 (2019-2020)] (23 septembre 2020) - Transports.
Avis, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 669 (2019-2020)] relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure [n° 19 (2020-2021)] (7 octobre 2020) - Défense - Police et sécurité.
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France [n° 27 (2020-2021)] (12 octobre 2020) - Environnement - Société.
Proposition de loi tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat [n° 81 (2020-2021)] (27 octobre 2020) - Logement et urbanisme.
Proposition de loi tendant à neutraliser les effets de seuil des indemnités des élus [n° 191 (2020-2021)] (7 décembre 2020) - Économie et finances, fiscalité - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à modifier les lois Montagne [n° 192 (2020-2021)] (8 décembre 2020) - Aménagement du territoire - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à étendre le bail mobilité aux victimes de catastrophes naturelles [n° 244 (2020-2021)] (16 décembre 2020) - Environnement - Logement et urbanisme.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Vito Rosario Petrocelli, président de la commission des affaires étrangères du Sénat italien.
Audition de S.E. M. Stéphane Visconti, ambassadeur, coprésident français du groupe de Minsk, sur le Haut-Karabagh.
Nomination de rapporteurs.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 15 janvier 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Aide publique au développement à Madagascar - Examen du rapport d'information.
Audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France, ancien ambassadeur en Fédération de Russie.
Mission à l'Assemblée générale des Nations unies - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 22 janvier 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Bilan et perspectives de l'opération Barkhane - Audition du général d'armée (2S) Didier Castres, ancien sous-chef opérations à l'état-major des armées.
Nomination de rapporteurs.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 5 février 2020 (commission des affaires européennes) : Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Opération Barkhane : bilan et perspectives - Audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France.
Proposition de résolution européenne sur la proposition de Règlement du Parlement Européen et du Conseil établissant le Fonds européen de la défense COM-2018-476 final - Examen du rapport et du texte de la commission.
Questions diverses.
Russie - Audition de M. Jean-Pierre Chevènement, ancien ministre, envoyé spécial du Gouvernement.
Réunion du mercredi 19 février 2020 (commission des affaires européennes) : Politique de coopération - Ouverture de négociations en vue d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du Président de la République pour l'architecture de sécurité et de confiance avec la Russie.
Désignation d'un rapporteur.
Politique de coopération - Ouverture de négociations en vue d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relative à la reconnaissance réciproque des poinçons officiels apposés sur les ouvrages en métaux précieux et les ouvrages multimétaux - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien - Examen du rapport et du texte de la commission.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Libye - Audition de M. Patrick Haimzadeh, ancien diplomate, chercheur indépendant.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Turkménistan sur l'octroi de l'autorisation d'exercer une activité professionnelle aux membres de la famille des agents des représentations diplomatiques ou des postes consulaires et de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement des États-Unis d'Amérique sur l'emploi des personnes à charge des agents officiels - Examen du rapport et du texte de la commission.
Proposition de résolution européenne relative au mandat de négociation en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission.
Situation sécuritaire de leurs pays et sur les suites attendues du Sommet de Pau du 13 janvier 2020 - Audition des ambassadeurs des pays du G5 Sahel.
Réunion du mardi 3 mars 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Conflit israélo-palestinien - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 4 mars 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Nomination de rapporteurs.
Questions diverses.
Sahel - Audition du colonel Michel Goya, auteur du blog « La voix de l'Épée », de M. Mathieu Pellerin, chercheur spécialiste du Sahel (International crisis group) et du docteur Yvan Guichaoua, enseignant-chercheur à Brussels School of International Studies (Université du Kent).
Réunion du jeudi 9 avril 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères (en téléconférence).
Réunion du vendredi 10 avril 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, et de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées (en téléconférence).
Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères (en téléconférence).
Réunion du vendredi 17 avril 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées (en téléconférence).
Réunion du jeudi 23 avril 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition du général d'armée François Lecointre, chef d'état-major des Armées, sur le bilan des opérations intérieures et extérieures (en téléconférence).
Réunion du mardi 28 avril 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Pierre Razoux, directeur de recherche à l'IRSEM sur le Moyen-Orient face à la crise sanitaire et géopolitique (en téléconférence).
Réunion du jeudi 30 avril 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Philippe Étienne, ambassadeur de France aux États-Unis, sur la gestion de la crise sanitaire aux États-Unis, son impact sur la campagne présidentielle américaine, les conséquences géopolitiques de la crise du Covid (en téléconférence).
Contrôle de la mise en application des lois (année parlementaire 2018-2019) - Communication.
Réunion du mercredi 6 mai 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Gestion de la crise sanitaire en Chine, conséquences économiques et géopolitiques de la crise du Covid-19 - Audition de M. Laurent Bili, ambassadeur de France en Chine (en téléconférence).
Réunion du jeudi 7 mai 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Olivier Brochet, directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) (en téléconférence).
Réunion du mardi 12 mai 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la contamination du porte-avions Charles de Gaulle (en téléconférence).
Réunion du mercredi 13 mai 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jérémie Pellet, directeur général d'Expertise France (en téléconférence).
Réunion du jeudi 14 mai 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de MM. Stéphane Mayer, président du CIDEF et du GICAT, Éric Trappier, président du GIFAS, et Hervé Guillou, président du GICAN, représentants de l'industrie de défense (en téléconférence).
Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Aide publique au développement en Afrique face à l'épidémie de Coronavirus - Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD) et du docteur John Nkengasong, directeur du Centre africain de prévention et de contrôle des maladies (en téléconférence).
Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Communication (en téléconférence).
Réunion du mercredi 27 mai 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères : point de situation internationale (en téléconférence).
Réunion du mercredi 3 juin 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Point de situation extérieure et intérieure sur la Russie -Audition de M. Pierre Lévy, ambassadeur de France en Russie.
Réunion du mercredi 10 juin 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : « Désinformation, cyberattaques et cybermalveillance : l'autre guerre du Covid-19» - Examen du rapport d'information.
« La crise sanitaire, un défi géopolitique majeur pour l'Europe » - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : « Le rapatriement des Français bloqués à l'étranger, une mobilisation sans précédent du réseau diplomatique et consulaire » - Examen du rapport d'information.
Audition de M. René Troccaz, Consul général à Jérusalem.
Réunion du jeudi 18 juin 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Bilan et perspectives de l'opération Barkhane - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Réunion du mercredi 24 juin 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Porte-avions de nouvelle génération - Examen du rapport d'information.
Vision stratégique de l'armée de Terre - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de Terre.
Réunion du jeudi 25 juin 2020 (commission des affaires européennes) : Politique de coopération - Relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Michel Barnier, chef de la Task Force pour les relations avec le Royaume-Uni.
Réunion du mercredi 1er juillet 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de S.E. M. Ismaïl Hakki Musa, ambassadeur de Turquie en France.
Examen du rapport d'information « L'Inde, un partenaire stratégique » de MM. Ladislas Poniatowski et Rachid Temal, co-rapporteurs.
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition du général de division Pascal Facon, commandant de l'opération Barkhane (Comanfor).
Financement de la Base industrielle et technologique de défense (BITD) - Examen du rapport d'information.
Situation en Méditerranée - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 15 juillet 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Avion de combat du futur (SCAF) - Examen du rapport d'information.
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française, la région flamande et la région wallonne relative à l'aménagement de la Lys mitoyenne entre Deûlémont en France et Menin en Belgique - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi relatif à la prorogation de chapitres du code de la sécurité intérieure - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis.
Projet de loi relatif à la prorogation de chapitres du code de la sécurité intérieure - Examen du rapport pour avis.
Réunion constitutive.
Réunion du mardi 13 octobre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées (en téléconférence).
Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires européennes) : Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020, en présence de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (en visioconférence).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes - Désignation d'un rapporteur.
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD).
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées (en téléconférence).
Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur la situation internationale (en téléconférence).
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement (en téléconférence).
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.
Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine.
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre.
Réunion du mardi 3 novembre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Désignation de rapporteurs.
Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Contrat d'objectifs et de performance (COP) de l'Institut français.
Désignation des membres du groupe de suivi négociations commerciales.
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Olivier Brochet, directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE).
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition du général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale.
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Audiovisuel extérieur » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mardi 24 novembre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de S. E. M. Rahman Mustafayev, ambassadeur d'Azerbaïdjan en France.
Audition de S. E. Mme Hasmik Tolmajyan, ambassadrice d'Arménie en France.
Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l'Institut français - Examen du rapport d'information.
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 151 « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Juan Guaido, président de l'Assemblée nationale du Venezuela et président de transition en charge de mettre en oeuvre un processus électoral.
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Défense » - Programme 146 « Équipement des forces » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Défense » - Vote sur l'avis de la commission.
Réunion du mercredi 9 décembre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Bilan et perspectives de l'opération Barkhane - Audition, depuis Njaména, du général de brigade Marc Conruyt, commandant de l'opération Barkhane (Comanfor).
Bilan et perspectives de l'opération Barkhane - Audition de M. Joël Meyer, ambassadeur de France au Mali.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé (OMS) relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'OMS de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS - Examen du rapport et du texte de la commission.
Situation du Venezuela - Audition de S.E. M. Hector Michel Mujica Ricardo, ambassadeur de la République bolivarienne du Venezuela auprès de la République française et des Principautés de Monaco et Andorre.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Projet de loi relatif à la bioéthique [n° 238 (2019-2020)] - (21 janvier 2020) - Discussion générale : p. 392
- Question d'actualité au Gouvernement relative aux coupures d’électricité dans le Val-de-Marne - (22 janvier 2020) : p. 459
- Question d'actualité au Gouvernement relative au soutien à l’apprentissage - (13 mai 2020) : p. 4214
- Proposition de loi visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires [n° 339 (2019-2020)] - (28 mai 2020) - Discussion générale : p. 4600
- Question d'actualité au Gouvernement sur les visites ministérielles - (3 juin 2020) : p. 5146
- Débat sur le bilan de l'application des lois - (23 juin 2020) : p. 5885 p. 5886
- Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 18 et 19 juin 2020 - (23 juin 2020) : p. 5897 p. 5912
- Question d'actualité au Gouvernement relative aux relations avec la Turquie - (24 juin 2020) : p. 5925
- Débat sur le thème : Quelle réponse de la France au projet d’annexion de la vallée du Jourdain par l’État d’Israël ? - (24 juin 2020) : p. 5957 p. 5963
- Projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure [n° 12 (2020-2021)] - (14 octobre 2020) - Discussion générale : p. 7459
- Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020 - (21 octobre 2020) : p. 7655
- Question d'actualité au Gouvernement sur la lutte contre le terrorisme - (28 octobre 2020) : p. 7847
- Question d'actualité au Gouvernement sur le rôle de la Turquie dans les relations internationales - (28 octobre 2020) : p. 7852 p. 7853
- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote, relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre - (29 octobre 2020) : p. 8028
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes [n° 88 (2020-2021)] - (4 novembre 2020) - Article unique (Texte non modifié par la commission) : p. 8243
- Question d'actualité au Gouvernement sur le renforcement du protocole sanitaire dans les lycées - (12 novembre 2020) : p. 8546
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, portant sur la nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh [n° 145 (2020-2021)] - (25 novembre 2020) - Discussion générale : p. 10115 p. 10127
- Projet de loi de finances pour 2021 [n° 137 (2020-2021)]
Seconde partie :
Action extérieure de l’État
 - (27 novembre 2020) : p. 10399 p. 10400 p. 10402
Aide publique au développement - Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers
 - (27 novembre 2020) : p. 10419 p. 10425 p. 10426 p. 10427 p. 10428 p. 10429
Relations avec les collectivités territoriales - État B
 - (2 décembre 2020) - Article 61 (nouveau) (Stabilisation du schéma de financement de la métropole du Grand Paris (MGP) et versement exceptionnel de la dynamique de la CFE perçue par les établissements publics territoriaux à son profit en 2021) : p. 10955 p. 10956 p. 10957
Défense
 - (3 décembre 2020) : p. 11049 p 11055 p 11056
Sécurités - Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
 - (3 décembre 2020) : p. 11067 p. 11070
Articles non rattachés
 - (5 décembre 2020) - Article additionnel après l’article 42 undecies - Amendements n° II-1233 rectifié et n° II-1408 rectifié (Logements vacants et résidences secondaires - Taxation - Alignement) : p. 11402
- Question d'actualité au Gouvernement sur le respect des principes de la République - (9 décembre 2020) : p. 11708