BACCHI (Jérémy)
sénateur (Bouches-du-Rhône)
CRCE

Election le 27 septembre 2020.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 6 octobre 2020.
Membre de la commission des affaires européennes le 7 octobre 2020.

DÉPÔTS
Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux [n° 677 (2019-2020)] (27 juillet 2020) - Questions sociales et santé - Sécurité sociale.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, concernant l'aménagement numérique des territoires [n° 685 (2019-2020)] (30 juillet 2020) - Aménagement du territoire - Recherche, sciences et techniques.
Proposition de loi portant sur le soutien au commerce de proximité par la création d'une taxe départementalisée sur le commerce en ligne [n° 112 (2020-2021)] (5 novembre 2020) - PME, commerce et artisanat - Société.
Proposition de loi portant extension de la loi du 9 décembre 1905 à la collectivité territoriale unique de Guyane [n° 113 (2020-2021)] (6 novembre 2020) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2021 [n° 137 (2020-2021)] - Cinéma [n° 143 tome 4 fasc. 3 (2020-2021)] (19 novembre 2020) - Budget - Culture - Économie et finances, fiscalité - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour la constitution d'un véritable service public de l'énergie [n° 160 (2020-2021)] (26 novembre 2020) - Énergie - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour un « plan Marshall » du fret ferroviaire [n° 190 (2020-2021)] (7 décembre 2020) - Budget - Transports.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à envisager la poursuite de la procédure de ratification du CETA [n° 249 (2020-2021)] (17 décembre 2020) - Agriculture et pêche - Traités et conventions.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 27 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports.
Table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre en France, dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire.
Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Cinéma » - Examen du rapport pour avis.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020 - (21 octobre 2020) : p. 7657
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 [n° 101 (2020-2021)]
Deuxième partie :
 - (9 novembre 2020) - Article additionnel après l’article 3 - Amendement n° 1055 (Plateformes de streaming - Contribution exceptionnelle - Dépenses liées à l'épidémie de Covid-19 - Instauration) : p. 8409
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Nouvelle lecture [n° 121 (2020-2021)] - (17 novembre 2020) - Discussion générale : p. 9125
- Débat sur le thème : « Contenu haineux sur internet : en ligne ou hors ligne, la loi doit être la même » - (19 novembre 2020) : p. 9255
- Projet de loi de finances pour 2021 [n° 137 (2020-2021)]
Seconde partie :
Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : Avances à l’audiovisuel public
 - (2 décembre 2020) : p. 10969 p. 10974
- Question d'actualité au Gouvernement sur les moyens mis en œuvre pour la prévention de la covid-19 - (9 décembre 2020) : p. 11709
- Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux [n° 677 (2019-2020)] - (9 décembre 2020) - Discussion générale : p. 11733
- Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion [n° 177 (2020-2021)] - (10 décembre 2020) - Discussion générale : p. 11788 - Explications de vote sur l'ensemble : p. 11802