CAMBON (Christian)
sénateur (Val-de-Marne)
Les Républicains

NOMINATIONS
Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de la Délégation parlementaire au renseignement ; puis président le 17 mai 2019.
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux.
Membre du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne 2.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine [n° 381 (2018-2019)] (15 mars 2019) - Culture.
Rapport d'information, fait au nom du  Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique : Brexit, le jour d'après Impact sur la vie économique française [n° 429 (2018-2019)] (3 avril 2019) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport de la délégation parlementaire au renseignement, fait au nom de la délégation parlementaire au renseignement : Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 [n° 457 tome 1 (2018-2019)] (11 avril 2019) - Défense - Police et sécurité.
Rapport de la délégation parlementaire au renseignement, fait au nom de la délégation parlementaire au renseignement : Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 (Actes du colloque) [n° 457 tome 2 (2018-2019)] (11 avril 2019) - Défense - Police et sécurité.
Proposition de loi portant adaptations législatives aux spécificités des territoires d'outre-mer soumis à une pression migratoire importante [n° 459 (2018-2019)] (12 avril 2019) - Outre-mer - Police et sécurité - Société.
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié,  : Maroc 1999-2019 : vingt ans de modernisation [n° 155 (2018-2019)] (14 mai 2019) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique [n° 517 (2018-2019)] (21 mai 2019) - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux membres des forces armées alliées et notamment des forces armées américaines, qui ont participé au débarquement du 6 juin 1944 en Normandie [n° 539 (2018-2019)] (29 mai 2019) - Affaires étrangères et coopération - Anciens combattants - Société.
Proposition de loi visant à instaurer un droit de rétractation sur les foires et les salons [n° 578 (2018-2019)] (18 juin 2019) - Entreprises - PME, commerce et artisanat - Société.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 558 (2018-2019)] autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes [n° 607 (2018-2019)] (26 juin 2019) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de loi constitutionnelle pour le renforcement des libertés locales [n° 4 (2019-2020)] (1er octobre 2019) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi organique pour le renforcement des libertés locales [n° 5 (2019-2020)] (1er octobre 2019) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi pour le renforcement des libertés locales [n° 6 (2019-2020)] (1er octobre 2019) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap [n° 16 (2019-2020)] (3 octobre 2019) - Questions sociales et santé - Sécurité sociale - Société.
Proposition de loi relative à la lutte contre la pollution due aux installations d'assainissement non conformes [n° 18 (2019-2020)] (4 octobre 2019) - Environnement.
Proposition de loi relative au régime d'assurance en cas d'orage de grêle et à la protection incendie [n° 19 (2019-2020)] (4 octobre 2019) - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen, de recueillir des éléments d'information sur les conditions dans lesquelles les services de l'État contrôlent l'application des règles applicables aux installations classées et prennent en charge les accidents qui y surviennent ainsi que leurs conséquences et afin de tirer les enseignements sur la prévention des risques technologiques [n° 20 (2019-2020)] (4 octobre 2019) - Environnement - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français à la suite d'un enlèvement parental [n° 29 (2019-2020)] (8 octobre 2019) - Affaires étrangères et coopération - Famille - Société.
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace [n° 48 (2019-2020)] (10 octobre 2019) - Recherche, sciences et techniques - Société.
Rapport d'information, fait au nom du  Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique : Brexit : tous perdants [n° 49 (2019-2020)] (10 octobre 2019) - Union européenne.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à l'engagement résolu de la France en faveur de toute initiative concertée au niveau européen ou international visant à mettre un terme à l'offensive militaire menée par la Turquie au nord-est de la Syrie [n° 53 (2019-2020)] (15 octobre 2019) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi visant à créer un répertoire national d'enregistrement des diplômes [n° 55 (2019-2020)] (15 octobre 2019) - Éducation.
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs face au numérique [n° 99 (2019-2020)] (5 novembre 2019) - Famille - Recherche, sciences et techniques.
Proposition de loi tendant à assurer le respect des valeurs de la République face aux menaces communautaristes [n° 108 (2019-2020)] (8 novembre 2019) - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à transformer le dispositif de déclaration judiciaire de délaissement parental en un dispositif de déclaration judicaire d'adoptabilité [n° 129 (2019-2020)] (19 novembre 2019) - Famille - Justice - Société.
Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève [n° 166 (2019-2020)] (2 décembre 2019) - Société - Transports.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : « L'Europe face au risque de chaos géopolitique : quelle architecture de sécurité ? » - Audition de M. Hubert Védrine.
Proposition de résolution contenue dans le rapport de M. Jean Bizet, adoptée par la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'appui de l'Union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak - Examen du rapport et du texte de la commission.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées (SSA).
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et Cuba, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission.
Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Enjeux géopolitiques de la situation au Moyen-Orient - Audition de M. Pierre Razoux, directeur de recherches à l'IRSEM.
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 13 février 2019 (Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique) : Audition de M. Vincent Pourquery de Boisserin, coordinateur national pour la préparation à la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne (gestion des flux de personnes et de marchandises), de Mme Isabelle Maître, déléguée permanente auprès de l'Union européenne, et de M. Thierry Grumiaux, délégué de la commission « transport international, douane et logistique », Fédération nationale des transports routiers.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition du général Michel Friedling, commandant du Commandement interarmées de l'Espace.
Enjeux de la présidence française du Conseil de sécurité en mars 2019 - Audition de M. Alexis Lamek, directeur des Nations unies au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'Agence de l'innovation de défense au ministère des armées.
Intervention des forces armées françaises au Tchad - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Questions diverses - Mission Colombie.
Réunion du mardi 5 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU).
Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Bernard Bajolet, ancien ambassadeur et ancien directeur de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).
Situation des Chrétiens d'Orient et des minorités au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Questions diverses - Mission Jordanie.
Situation au Venezuela et ses conséquences internationales - Audition conjointe de Mme Paula Vasquez, chargée de recherche au CNRS et de M. Frédéric Doré, directeur des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Colombie - Audition de M. Daniel Pécaut, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS).
Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (CAMO) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 3 avril 2019 (Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique) : Impacts du Brexit sur le secteur financier : audition de Mme Sylvie Goulard, sous-gouverneure de la Banque de France.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Enjeux et perspectives de la reconstruction de l'Irak - Audition de Mme Myriam Benraad, politologue, spécialiste de l'Irak et du monde arabe.
Relations transatlantiques et architecture de sécurité en Europe, à l'occasion des 70 ans de l'OTAN - Audition conjointe de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS - ministère des armées) et M. Nicolas Roche, directeur de la Direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement (DAS - ministère de l'Europe et des affaires étrangères).
Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France sur la relation franco-allemande.
Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, ambassadrice de France en Allemagne sur la relation franco-allemande.
Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de programmation militaire - Communication.
Audition de M. Louis Gautier, ancien SGDSN, chargé d'une mission sur la défense de l'Europe.
Questions diverses.
Situation humanitaire au Moyen Orient et l'action du CICR - Audition de M. Fabrizio Carboni, directeur Moyen Orient du Comité international de la Croix Rouge.
Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de S.E. M. Faruk Kaymakci, vice-ministre des affaires étrangères de la République de Turquie.
Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission des affaires économiques) : Groupe de travail sur l'espace - Constitution.
Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Rémy Rioux, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement.
Exportations d'armement - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Nomination d'un rapporteur.
Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales.
Questions diverses.
Vote et dépouillement simultané du scrutin sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence française de développement, au sein des commissions des affaires étrangères des deux assemblées.
Réunion du mercredi 29 mai 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation au Venezuela - Audition de M. Lorent Saleh, co-récipiendaire du Prix Sakharov 2017 pour la liberté de l'esprit (décerné à l'Opposition démocratique au Venezuela).
Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Emergence de la Colombie - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 12 juin 2019 (Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique) : Entretien avec une délégation de la Chambre des Lords.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Examen du rapport pour avis.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Opération Sophia - Audition du Contre-amiral Olivier Bodhuin.
Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes - Examen du rapport et du texte de la commission.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Défense européenne - Examen du rapport d'information.
Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Examen d'une question préalable.
Situation en Turquie - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) - politique de sécurité et de défense commune (PSDC) d'Helsinki - Désignation des membres participant.
Désignation d'un candidat appelé à siéger au conseil d'administration de Campus France.
Désignation d'un vice-président de la commission.
La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise - Examen du rapport d'information.
L'innovation et la défense - Examen du rapport d'information.
Mission « Aide publique au développement » à Madagascar - Désignation des membres.
Nomination de rapporteurs.
Projet de loi de finances pour 2020 - Désignation des rapporteurs pour avis.
Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et sur la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Communication.
Désignation de rapporteurs.
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement.
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale du SGDSN et de M. Julien Barnu, conseiller pour les questions numériques.
Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique) : Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Christian Cambon.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Djibouti relatif aux compétences de la prévôté sur le territoire de la République de Djibouti - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration du ministère des armées.
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale.
Réunion du mardi 15 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Offensive turque dans le Nord-Est syrien - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Offensive turque dans le nord-est syrien - Audition de S.E. Monsieur Ismail Hakki Musa, ambassadeur de Turquie en France.
Projet de loi de finances pour  2020 - Audition du général Lecointre, chef d'état-major des armées.
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre.
Réunion du mardi 22 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Situation en Irak et en Syrie - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la Marine.
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air.
Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. François Delattre, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement.
Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 151 « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis.
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil - Examen du rapport et du texte de la commission.
Questions diverses - Déplacement dans les forces armées.
Questions diverses - Financement du surcoût OPEX 2019.
Questions diverses - Missions 2020 de la commission.
Réunion du mardi 19 novembre 2019 (commission des affaires économiques) : Groupe de travail sur l'espace - Examen du rapport d'information sur la politique des lanceurs spatiaux.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Groupe de travail sur l'espace sur la politique des lanceurs spatiaux - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Défense » - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sécurités » - Programme 152 « Gendarmerie nationale » - Examen du rapport pour avis.
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil - Examen des amendements.
Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Hommage aux militaires morts au Mali.
Situation au Moyen-Orient et action de la France - Audition de M. Christophe Farnaud, directeur Afrique du Nord et Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Bruno Sainjon, président-directeur général de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA).
Audition de M. Olivier Brochet, directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE).
Réunion du mercredi 11 décembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, président-directeur général de France Médias Monde.
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Muriel Domenach, ambassadrice auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'appui de l'Union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak [n° 156 (2018-2019)] - (22 janvier 2019) - Explications de vote sur l'ensemble : p. 190
- Question d'actualité au Gouvernement sur Alstom - (22 janvier 2019) : p. 192
- Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019 - (2 avril 2019) : p. 3830
- Question d'actualité au Gouvernement sur les militaires tués - (16 mai 2019) : p. 6533
- Déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote - (13 juin 2019) : p. 9199
- Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 20 et 21 juin 2019 - (25 juin 2019) : p. 9688 p. 9689 p. 9699 p. 9700 p. 9701 p. 9702
- Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes [n° 608 (2018-2019)] - (3 juillet 2019) - Discussion générale : p. 10774 p. 10775 - Question préalable : p. 10777
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des Kurdes (II) - (16 octobre 2019) : p. 13266
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord  sur l'accession de la République de Macédoine du Nord [n° 39 (2019-2020)] - (17 octobre 2019) - Discussion générale : p. 13364 p. 13367 p. 13370 - Article unique (Ratification du protocole au traité de l’Atlantique nord sur l’accession de la République de Macédoine du Nord) : p. 13371
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à l'engagement résolu de la France en faveur de toute initiative concertée au niveau européen ou international visant à mettre un terme à l'offensive militaire menée par la Turquie au nord-est de la Syrie [n° 9 (2019-2020)] - (22 octobre 2019) - Discussion générale : p. 13527 p. 13531 p. 13536
- Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019 - (22 octobre 2019) : p. 13562 p. 13563 p. 13564 p. 13565 p. 13569
- Projet de loi de finances pour 2020 [n° 139 (2019-2020)]
Discussion générale :
 - (21 novembre 2019) : p. 15953
Première partie :
 - (23 novembre 2019) - Article additionnel après l’article 2 (précédemment réservé) - Amendement n° I-461 rectifié (Professionnels médicaux hospitaliers - Temps de travail additionnel (TTA) - Non-imposition - Plafond - Suppression) : p. 16142 - Article additionnel après l’article 2 quinquies (précédemment réservé) - Amendement n° I-1018 (ISF - Rétablissement) : p. 16189
- Suite de la discussion (25 novembre 2019) - Article 4 (précédemment réservé) (art. 200 quater du code général des impôts - Mise sous condition de ressources du crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) avant sa suppression en 2021, et remplacement par une prime pour les ménages modestes) : p. 16454
- Question d'actualité au Gouvernement sur le décès des treize militaires au Mali (II) - (27 novembre 2019) : p. 16813
- Projet de loi de finances pour 2020 [n° 139 (2019-2020)] (suite)
Seconde partie :
Sécurités - Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
 - (28 novembre 2019) : p. 16945 p. 16950 p. 16951
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Action extérieure de l’État
 - (29 novembre 2019) : p. 17028 p. 17032
Aide publique au développement - Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers
 - (29 novembre 2019) : p. 17062 p. 17063 p. 17065 p. 17066
Défense
 - (2 décembre 2019) : p. 17648 p. 17652 p. 17654
- Débat sur la situation et le rôle de l’OTAN et  sur la place de la France en son sein - (12 décembre 2019) : p. 21720 p. 21721 p. 21723 p. 21725 p. 21728