RAFFARIN (Jean-Pierre)
sénateur (Vienne)
Les Républicains

Démissionnaire le 4 octobre 2017.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du 12 juillet 2017 au 3 octobre 2017 ; président de la commission jusqu'au 11 juillet 2017.
Membre de la Délégation parlementaire au renseignement jusqu'au 11 juillet 2017.
Président du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne jusqu'au 12 juin 2017.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom du  Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE : Brexit : pour une séparation ordonnée [n° 425 (2016-2017)] (15 février 2017) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom du  Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE : Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport [n° 434 tome 1 (2016-2017)] (22 février 2017) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom du  Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE : Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions [n° 434 tome 2 (2016-2017)] (22 février 2017) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom du  Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE : Europa wieder in Schwung bringen: Den Geist aus Rom wiederfinden [n° 434 tome 3 (2016-2017)] (22 février 2017) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom du  Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE : Reviving Europe: Rediscovering the spirit of Rome [n° 434 tome 4 (2016-2017)] (22 février 2017) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la France et de ses alliés au cours de la Première Guerre mondiale [n° 465 (2016-2017)] (15 mars 2017) - Affaires étrangères et coopération - Défense.
Rapport d'information, fait au nom du  Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE : Actes de la « Conférence des Ambassadeurs de l'UE27 : Retrouver l'esprit de Rome » [n° 486 (2016-2017)] (29 mars 2017) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : 2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale [n° 562 (2016-2017)] (24 mai 2017) - Défense - Police et sécurité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition de M. Jean-Claude Trichet, ancien président de la Banque centrale européenne, et de Mme Pervenche Berès, député européenne.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Politique étrangère américaine de l'administration Trump - Audition conjointe de Mme Célia Belin, chercheuse au Centre d'analyse, de prévision et de stratégie du ministère des affaires étrangères et au Centre Thucydide (Paris 2), et de Mme Maya Kandel, chercheuse associée à l'Institut du monde anglophone de l'Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3), ancienne responsable du programme Etats-Unis de l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire.
Questions diverses - Complément d'information sur les missions de la commission.
Questions diverses - Proposition de résolution sur l'engagement des Etats-Unis aux côtés de la France et de ses alliés lors de la Première guerre mondiale.
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication.
71e session de l'Assemblée générale des Nations unies - Forum transatlantique - Communications.
Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de S.E M. Salman El-Herfi, ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France.
Audition de S.E Mme Aliza Bin-Noun, ambassadeur d'Israël en France.
Initiative française pour la paix au Proche-Orient - Audition de M. Ludovic Pouille, directeur-adjoint d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international.
Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Charles Fries, ambassadeur de France en Turquie.
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 1er février 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
Cyberinterférences dans les processus électoraux - Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI).
Questions diverses.
Réunion du mercredi 8 février 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Sécurité et migrations - Communication de MM. Jean-Marie Bockel et Didier Marie.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de S.E. M. Mahmoud Abbas, Président de l'Autorité palestinienne.
Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux échanges de jeunes actifs - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 14 février 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Pierre Bayle, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de Président de la commission du secret de la défense nationale.
Dépouillement du vote simultanément avec la commission de la défense de l'Assemblée nationale.
Question diverse.
Vote sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de Président de la commission du secret de la défense nationale.
Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Brexit et la refondation de l'Union européenne.
 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Brexit et la refondation de l'Union européenne.
L'Europe de la subsidiarité : communication de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour.
Point d'étape sur le Brexit - Communication de Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Fabienne Keller et M. Eric Bocquet.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition conjointe sur la Russie de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales (IFRI) et de Mme Tatiana Kastouéva-Jean, directrice du Centre Russie-CEI de l'IFRI.
Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Brexit et la refondation de l'Union européenne.
Contrat d'objectifs et de moyens 2017-2019 de l'Institut français - Communication et examen du projet d'avis de la commission.
Question diverse.
Réunion du mardi 7 mars 2017 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 9 et 10 mars 2017.
Réunion du mercredi 15 mars 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Conférence des ambassadeurs.
Réunion du mardi 23 mai 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Groupe de travail « La modernisation de la dissuasion nucléaire » - Examen du rapport d'information.
Groupe de travail « Les drones dans les forces armées » - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 24 mai 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Application des lois - Communication.
Groupe de travail « Vers les 2 % du PIB pour la défense » - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition sur la crise diplomatique dans le Golfe.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 5 juillet 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Michel Foucher, géographe, ancien ambassadeur et ancien directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie du ministère des Affaires étrangères (CAPS), titulaire de la chaire de géopolitique appliquée au Collège d'études mondiales de Paris, sur « la route de la soie ».
Élection du président de la commission.
Questions diverses.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur les relations diplomatiques avec les Etats-Unis - (26 janvier 2017) (p. 981). (p. 982).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la politique extérieure de la France - (23 février 2017) (p. 1815).