PINTAT (Xavier)
sénateur (Gironde)
Les Républicains

Démissionnaire le 30 septembre 2017.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées jusqu'au 30 septembre 2017.
Membre titulaire de la Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires.
Membre du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne jusqu'au 12 juin 2017.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 173 (2016-2017)] autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord  sur l'accession du Monténégro [n° 313 (2016-2017)] (18 janvier 2017) - Affaires étrangères et coopération - Défense - Traités et conventions.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la France et de ses alliés au cours de la Première Guerre mondiale [n° 465 (2016-2017)] (15 mars 2017) - Affaires étrangères et coopération - Défense.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire [n° 560 (2016-2017)] (23 mai 2017) - Défense - Police et sécurité - Recherche, sciences et techniques.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE) : Audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France.
Europe croissance - Communication de MM. André Gattolin, Jean-Noël Guérini et Xavier Pintat.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Charles Fries, ambassadeur de France en Turquie.
Réunion du mardi 23 mai 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Groupe de travail « La modernisation de la dissuasion nucléaire » - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 24 mai 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Groupe de travail « Vers les 2 % du PIB pour la défense » - Examen du rapport d'information.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique [n° 267 (2016-2017)] - (11 janvier 2017) - Article 2 bis (Indemnisation des interdictions définitives d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte) (p. 112).
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord  sur l'accession du Monténégro [n° 314 (2016-2017)] - (26 janvier 2017) - rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Discussion générale (p. 966, 967).