PIEDNOIR (Stéphane)
sénateur (Maine-et-Loire)
Les Républicains

Election le 24 septembre 2017.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 4 octobre 2017.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques le 18 octobre 2017.
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux le 18 décembre 2017.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à renforcer le dispositif de lutte contre l'affichage électoral sauvage [n° 720 (2016-2017)] (28 septembre 2017) - Collectivités territoriales - Police et sécurité - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à la promotion de la cohabitation intergénérationnelle [n° 15 (2017-2018)] (6 octobre 2017) - Logement et urbanisme - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi tendant à renforcer la protection des mineurs contre les agressions sexuelles [n° 28 (2017-2018)] (17 octobre 2017) - Justice - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à prendre en compte la situation des « Américains accidentels » concernés par le Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) [n° 64 (2017-2018)] (6 novembre 2017) - Affaires étrangères et coopération - Économie et finances, fiscalité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale.
Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Audition, ouverte à la presse, sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (APB) ».
Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie du 2 au 8 avril 2017 sur le thème du changement climatique.
Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN).
Réunion du jeudi 7 décembre 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2018 [n° 107 (2017-2018)]
Seconde partie :
Recherche et enseignement supérieur
 - (7 décembre 2017) (p. 7488, 7490).