LOZACH (Jean-Jacques)
sénateur (Creuse)
SOCR

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Secrétaire de la Délégation sénatoriale à la prospective ; puis membre le 18 octobre 2017 ; puis vice-président le 26 octobre 2017.
Membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté » jusqu'au 12 juin 2017.
Membre suppléant du Conseil national du sport.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : « Muscler le jeu » du football professionnel [n° 437 (2016-2017)] (22 février 2017) - Culture - Sports.
Proposition de loi organique visant à améliorer la qualité des études d'impact des projets de loi [n° 610 (2016-2017)] (5 juillet 2017) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à instituer le Conseil parlementaire d'évaluation des politiques publiques et du bien-être [n° 611 (2016-2017)] (5 juillet 2017) - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2018 [n° 107 (2017-2018)] - Sport, jeunesse et vie associative [n° 112 tome 6 (2017-2018)] (23 novembre 2017) - Budget - Économie et finances, fiscalité - Pouvoirs publics et Constitution - Sports.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du lundi 6 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond.
Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport.
Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements éventuels au texte de la commission.
Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information.
Réunion du mardi 18 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports.
Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports.
Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Deuxième lecture [n° 381 (2016-2017)] - (15 février 2017) - Discussion générale (p. 1547, 1549). - Article 1er quater (Texte non modifié par la commission) (art. L. 212-9 du code du sport - Élargissement des incompatibilités pour l'accès à la profession d'éducateur sportif) (p. 1551). - Article 7 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 122-10-1 [nouveau] du code du sport, art. L. 131-9 et L. 136-6 du code de la sécurité sociale - Contrat relatif à l'exploitation commerciale de l'image, du nom ou de la voix d'un sportif ou d'un entraîneur professionnel) (p. 1556). - Article 7 bis B (Texte non modifié par la commission) (art. L. 113-1 du code du sport - Extension de la garantie d'emprunt par les collectivités territoriales aux projets d'infrastructures sportives) (p. 1557, 1558). - Explications de vote sur l'ensemble (p. 1560).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation de l'entreprise GM et S - (11 juillet 2017) (p. 2024).
- Projet de loi de finances pour 2018 [n° 107 (2017-2018)]
Seconde partie :
Sport, jeunesse et vie associative
 - (29 novembre 2017) - rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, pour le sport (p. 6886).