HAUT (Claude)
sénateur (Vaucluse)
SOCR, puis LaREM

Secrétaire du Sénat jusqu'au 3 octobre 2017.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de la commission des affaires européennes ; nouvelle nomination le 5 octobre 2017.
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux le 18 décembre 2017.

DÉPÔTS
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la France et de ses alliés au cours de la Première Guerre mondiale [n° 465 (2016-2017)] (15 mars 2017) - Affaires étrangères et coopération - Défense.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire [n° 560 (2016-2017)] (23 mai 2017) - Défense - Police et sécurité - Recherche, sciences et techniques.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'avenir de la politique agricole commune à l'horizon 2020 [n° 673 (2016-2017)] - PAC : traverser le cap dangereux de 2020 [n° 672 (2016-2017)] (20 juillet 2017) - Agriculture et pêche - Union européenne.
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'avenir de la politique agricole commune à l'horizon 2020 [n° 673 (2016-2017)] (20 juillet 2017) - Agriculture et pêche - Union européenne.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 382 (2016-2017)] autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou [n° 136 (2017-2018)] (6 décembre 2017) - Affaires étrangères et coopération - Justice - Traités et conventions.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 23 mai 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Groupe de travail « La modernisation de la dissuasion nucléaire » - Examen du rapport d'information.
Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission des affaires européennes) : Agriculture et pêche - Avenir de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi conjoint avec la commission des affaires économiques.
 (commission des affaires économiques) : Groupe de suivi sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport.
Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission des affaires européennes) : Constitution du bureau.
Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires européennes) : Agriculture et pêche - Usage du glyphosate : communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail (composé en outre de MM. Yannick Botrel, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet et Claude Haut).
Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou - Examen du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Débat sur la revue stratégique de défense et de sécurité nationale - (24 octobre 2017) (p. 3974).
- Débat sur l'avenir de l'Institut français - (21 novembre 2017) (p. 5418).
- Projet de loi de finances pour 2018 [n° 107 (2017-2018)]
Seconde partie :
Défense
 - (30 novembre 2017) (p. 6958, 6959). (p. 6966).
Deuxième partie :
Action extérieure de l'État
 - (4 décembre 2017) (p. 7138, 7139).
Seconde partie :
Articles non rattachés
 - (11 décembre 2017) - Articles additionnels après l’article 44 sexies (p. 7740). (p. 7740).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la Syrie - (19 décembre 2017) (p. 10410, 10411).