GILLOT (Dominique)
sénatrice (Val-d'Oise)
SOCR

Ne se représente pas le 24 septembre 2017.

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication jusqu'au 1er octobre 2017.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Membre titulaire du Comité de suivi de la mise en oeuvre des dispositions du titre IV de la loi du 5 mars 2009 relatives au cinéma et autres arts et industries de l'image animée.

DÉPÔTS
Rapport de l'OPECST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport [n° 464 tome 1 (2016-2017)] (15 mars 2017) - Recherche, sciences et techniques - Société.
Rapport de l'OPECST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes [n° 464 tome 2 (2016-2017)] (15 mars 2017) - Recherche, sciences et techniques - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements.
Réunion du mercredi 22 février 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Bruno Sido, sénateur, sur « L'évaluation de la stratégie nationale de recherche 2015-2020 ».
Examen d'une communication de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, sur « L'évaluation de la stratégie de recherche en énergie ».
Réunion du jeudi 23 février 2017 (Délégation sénatoriale à la prospective) : Audition de Jean-Pierre Henry, directeur de recherche au CNRS, Université Paris Diderot, sur le thème : « Progrès dans la connaissance des mécanismes du cerveau. Vers l'homme augmenté ? ».
Réunion du mardi 14 mars 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Intelligence artificielle - Présentation du rapport.
Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale.
Réunion du mardi 11 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Réunion du jeudi 13 juillet 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) : Échange de vues.
Nomination des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs.
Réunion du mardi 18 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports.
Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture.
Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information.
 (commission des affaires économiques) : Rapport fait au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée » - Présentation.
Réunion du mardi 25 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir [n° 104 (2016-2017)] - (11 janvier 2017) - Discussion générale (p. 89, 90). - Explications de vote sur l'ensemble (p. 96).
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social [n° 664 (2016-2017)] - (25 juillet 2017) - Article 1er (Habilitation du Gouvernement à prendre diverses ordonnances pour renforcer la place de l'accord d'entreprise) (p. 3006). - Article 2 (Nouvelle organisation du dialogue social et rénovation de l'exercice des responsabilités syndicales en entreprise) (p. 3051, 3052).
- Suite de la discussion (26 juillet 2017) (p. 3081). (p. 3082). (p. 3093). (p. 3093). (p. 3094). - Article 3 (Aménagement des règles du licenciement et de certaines formes particulières de travail) (p. 3115). (p. 3127). (p. 3128). (p. 3128). (p. 3129).
- Suite de la discussion (27 juillet 2017) (p. 3155). (p. 3156). (p. 3158). (p. 3170, 3171). (p. 3171). (p. 3194, 3195). (p. 3195).