FILLEUL (Jean-Jacques)
sénateur (Indre-et-Loire)
SOCR, puis LaREM

Ne se représente pas le 24 septembre 2017.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable jusqu'au 1er octobre 2017.
Membre titulaire du Comité national des "trames verte et bleue" jusqu'au 20 juin 2017.
Membre titulaire du Haut comité de la qualité du service dans les transports.
Membre titulaire du Haut comité du système de transport ferroviaire.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission.
Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau.
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication.
Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières.
Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission.
Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
Réunion du mercredi 19 avril 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Contrat de performance État-SNCF Réseau - Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général de SNCF Réseau.
Réunion du mercredi 31 mai 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Bilan annuel de l'application des lois - Communication.
Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur les trains d’équilibre du territoire - (26 janvier 2017) (p. 986, 987).
- Projet de loi organique rétablissant la confiance dans l'action publique [n° 608 (2016-2017)] - (13 juillet 2017) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 2511).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation ferroviaire à la SNCF - (1er août 2017) (p. 3502).