DUVERNOIS (Louis)
sénateur (Français établis hors de France (Série 1))
Les Républicains

Non réélu le 24 septembre 2017.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication jusqu'au 1er octobre 2017.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre titulaire de la Commission nationale des bourses de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger.
Membre titulaire du Conseil d'administration de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Francophonie : un projet pour le 21e siècle [n° 436 (2016-2017)] (22 février 2017) - Affaires étrangères et coopération - Culture.
Proposition de loi sur la majoration des pensions aux veuves des très grands invalides de guerre dont l'indice de pension était supérieur à 2 000 points à la date du décès [n° 626 (2016-2017)] (12 juillet 2017) - Anciens combattants - Défense - Sécurité sociale.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019 - Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français.
Réunion du jeudi 9 février 2017 (Délégation sénatoriale à la prospective) : Avenir et risques du système financier et bancaire : présentation du rapport d'information.
Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission.
Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Projet de loi organique rétablissant la confiance dans l'action publique [n° 608 (2016-2017)] - (13 juillet 2017) - Article 9 (art. 54 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances - Suppression de la réserve parlementaire - Dotation de soutien à l'investissement des communes et de leurs groupements) (p. 2500).