BABARY (Serge)
sénateur (Indre-et-Loire)
Les Républicains

Election le 24 septembre 2017.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques à partir du 4 octobre 2017.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective le 18 octobre 2017.
Membre titulaire du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire le 13 décembre 2017.
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux le 18 décembre 2017.

DÉPÔTS
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à prendre en compte la situation des « Américains accidentels » concernés par le Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) [n° 64 (2017-2018)] (6 novembre 2017) - Affaires étrangères et coopération - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à assurer la participation de parlementaires aux réunions des commissions départementales de la coopération intercommunale et aux réunions des commissions départementales d'aménagement commercial [n° 167 (2017-2018)] (13 décembre 2017) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales - Entreprises - PME, commerce et artisanat.
Proposition de loi tendant à préserver et encourager la capacité hydroélectrique des moulins [n° 200 (2017-2018)] (21 décembre 2017) - Aménagement du territoire - Énergie - Recherche, sciences et techniques.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des affaires économiques) : Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des affaires publiques de Michelin.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Débat sur la revue stratégique de défense et de sécurité nationale - (24 octobre 2017) (p. 3979). (p. 3980).
- Débat sur la politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens - (21 novembre 2017) (p. 5433). (p. 5433).
- Projet de loi de finances pour 2018 [n° 107 (2017-2018)]
Seconde partie :
Cohésion des territoires
 - (6 décembre 2017) (p. 7300).
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au développement du fret ferroviaire [n° 600 (2016-2017)] - (13 décembre 2017) - Discussion générale (p. 9572, 9573).