NOUGEIN (Claude)
sénateur (Corrèze)
Les Républicains

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 483 (2014-2015)] autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali [n° 358 (2015-2016)] (3 février 2016) - Défense.
Proposition de loi visant à développer l'apprentissage comme voie de réussite [n° 394 (2015-2016)] (10 février 2016) - Éducation.
Proposition de loi relative à l'indemnisation des maires [n° 398 (2015-2016)] (11 février 2016) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi tendant à clarifier les compétences des départements en matière de soutien aux aéroports régionaux contribuant à leur développement touristique [n° 538 (2015-2016)] (6 avril 2016) - Aménagement du territoire.
Proposition de loi tendant à faciliter la transmission des entreprises familiales pour sauvegarder l'emploi local [n° 539 (2015-2016)] (6 avril 2016) - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi tendant à la clarification démocratique des scrutins majoritaires à deux tours [n° 548 (2015-2016)] (25 avril 2016) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à garantir le droit de manifester paisiblement et à prévenir les troubles à l'ordre public [n° 624 (2015-2016)] (24 mai 2016) - Police et sécurité.
Proposition de loi prévoyant un délai réaliste d'élaboration du projet d'aménagement et de développement durable [n° 666 (2015-2016)] (2 juin 2016) - Aménagement du territoire.
Rapport d'information, fait au nom de la Délégation aux entreprises : Un an à l'écoute des entrepreneurs [n° 800 (2015-2016)] (18 juillet 2016) - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à permettre aux maires de connaître l'identité des personnes "fichées S" résidant dans leur commune [n° 2 (2016-2017)] (3 octobre 2016) - Collectivités territoriales.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour reconnaître les crimes de génocide, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses et les populations civiles en Syrie et en Irak [n° 125 (2016-2017)] (14 novembre 2016) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi visant à faire courir le délai de prescription pour les actions en responsabilité exercées contre l'État du fait de la non-affiliation aux organismes de retraite des vétérinaires titulaires d'un mandat sanitaire, à compter du 14 novembre 2011 [n° 152 (2016-2017)] (28 novembre 2016) - Justice.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 17 mars 2016 (Délégation aux entreprises) : Compte-rendu du déplacement en Saône-et-Loire le lundi 7 mars 2016.
Réunion du jeudi 26 mai 2016 (Délégation aux entreprises) : Compte rendu du déplacement de la délégation en Corrèze le vendredi 20 mai 2016.
Entreprises et réforme du droit du travail - Examen du rapport d'information de Mme Annick Billon.
Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (Délégation aux entreprises) : Présentation, par Mme Élisabeth Lamure, du rapport de synthèse des rencontres d'entreprises effectuées par la Délégation durant l'année parlementaire 2015-2016.
Réunion du mardi 27 septembre 2016 (Délégation aux entreprises) : Compte rendu de l'étude descriptive du contexte économique de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre, réalisée par les sociétés ATEXO et DATASTORM.
Nomination de rapporteurs en vue de l'élaboration d'un rapport d'information sur la transmission et la reprise d'entreprises.
Réunion du mardi 8 novembre 2016 (Délégation aux entreprises) : Présentation, par MM. Benoît Ravel, président-directeur général de Datastorm, et Stéphane Auray, économiste senior, d'une étude d'impact prospective, réalisée par les sociétés Atexo et Datastorm, sur les effets attendus, sur les entreprises et l'économie française, de pistes de réforme relatives à la transmission et à la reprise d'entreprises en France.
Réunion du mardi 15 novembre 2016 (Délégation aux entreprises) : Communication de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart, rapporteurs, sur la transmission et la reprise d'entreprises.
Réunion du jeudi 1er décembre 2016 (Délégation aux entreprises) : Questions diverses.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'emploi - (19 janvier 2016) (p. 271). (p. 272).
- Projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali [n° 359 (2015-2016)] - (11 février 2016) - rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Discussion générale (p. 2706, 2708).