MAZUIR (Rachel)
sénateur (Ain)
SOCR

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen le 22 novembre 2016.
Membre de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte jusqu'au 10 juillet 2016.
Membre de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en oeuvre de cet accord du 27 avril 2016 au 14 octobre 2016.

DÉPÔTS
Proposition de loi renforçant la lutte contre les "marchands de sommeil" et l'habitat indigne [n° 755 (2015-2016)] (4 juillet 2016) - Famille.
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques [n° 792 (2015-2016)] (13 juillet 2016) - Agriculture et pêche.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France) : Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des cultes, ministère de l'intérieur.
Réunion du mercredi 10 février 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France) : Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique.
Audition de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman.
Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Russie - Audition de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales et M. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique.
Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Emmanuel Bonne, ambassadeur de France au Liban.
Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord France-Monaco - Sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 28 avril 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France) : Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux.
Réunion du mardi 3 mai 2016 (MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés) : Réunion constitutive.
Réunion du mercredi 4 mai 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France) : Bilan d'étape - Échange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs.
Réunion du mardi 24 mai 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France) : Audition de M. Franck Jarno, sous-directeur des formations et de l'insertion professionnelle, Mme Catherine Malinie, cheffe du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé, MM. Sébastien Colliat (sous-direction de l'enseignement privé) et Thomas Lewin (direction des affaires financières) du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Audition de M. Thomas Campeaux, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, M. Éric Tison sous-directeur des libertés publiques, M. Patrick Audebert, chef du bureau des associations et fondations, M. Arnaud Schaumasse, chef du bureau central des cultes.
Réunion du jeudi 23 juin 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France) : Examen de l'avant-projet de rapport.
Réunion du mardi 5 juillet 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France) : Examen du rapport.
Réunion du mardi 27 septembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2017 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur la carte d'identification professionnelle des salariés du BTP - (31 mars 2016) (p. 5036, 5037).
- Projet de loi de modernisation de la justice du XXIème siècle - Nouvelle lecture [n° 840 (2015-2016)] - (27 septembre 2016) - Article 18 quater (art. 60 et 61-5, 61-6, 61-7 et 61-8 [nouveaux] du code civil - Transfert aux officiers de l'état civil des demandes de changement de prénom et de changement de sexe) (p. 13996).