LOZACH (Jean-Jacques)
sénateur (Creuse)
SOCR

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Secrétaire de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre de la groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" du 22 juin 2016 au 7 juillet 2016.
Membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté » le 7 juillet 2016.
Membre suppléant du Conseil national du sport.

DÉPÔTS
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi [n° 373 (2015-2016)] renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme [n° 509 (2015-2016)] (29 mars 2016) - Police et sécurité.
Rapport d'information, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective : Eau : urgence déclarée [n° 616 (2015-2016)] (19 mai 2016) - Environnement.
Proposition de loi renforçant la lutte contre les "marchands de sommeil" et l'habitat indigne [n° 755 (2015-2016)] (4 juillet 2016) - Famille.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2017 [n° 139 (2016-2017)] - Sport, jeunesse et vie associative [n° 144 tome 6 (2016-2017)] (24 novembre 2016) - Budget.
Proposition de loi complétant la procédure de révision des condamnations pénales [n° 171 (2016-2017)] (1er décembre 2016) - Justice.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective) : Audition de Robin Rivaton, économiste, membre du Conseil scientifique de la Fondapol, auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la France grâce à la robotique.
Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des lois) : Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 19 mai 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective) : Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information.
Réunion du mercredi 29 juin 2016 (GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté) : Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique.
Réunion du mercredi 21 septembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux JO de 2024.
Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des finances) : PLF pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial (et communication sur son contrôle budgétaire relatif à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)).
Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission.
Simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports.
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme [n° 515 (2015-2016)] - (5 avril 2016) - Discussion générale (p. 5129, 5130). - Article 1er (art. L. 332-1 du code du sport - Autorisation accordée aux organisateurs de manifestations sportives pour créer un traitement automatisé permettant de refuser l'accès aux manifestations sportives) (p. 5141). - Article 2 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 332-16 du code du sport - Extension de la durée des interdictions administratives de stade) (p. 5150).
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'Euro 2016 - (9 juin 2016) (p. 9355).
- Débat sur l'eau et les milieux aquatiques - (19 octobre 2016) (p. 16145, 16146). (p. 16156).
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs [n° 28 (2016-2017)] - (26 octobre 2016) - Discussion générale (p. 16240, 16242). - Article additionnel après l'article 2 (p. 16248). - Article additionnel après l'article 4 (p. 16250). - Article 5 (art. L. 132-2 du code du sport - Élargissement des pouvoirs des directions nationales de contrôle de gestion, DNCG) (p. 16252). (p. 16252). - Article additionnel après l'article 5 (p. 16253). (p. 16253). - Articles additionnels après l'article 7 (p. 16257, 16258). - Articles additionnels après l’article 11 (p. 16266). (p. 16266, 16267). (p. 16267).
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport [n° 74 (2016-2017)] - (2 novembre 2016) - Discussion générale (p. 16452, 16453).
- Débat sur le thème : « Le Massif central, un enjeu de développement territorial » - (8 décembre 2016) (p. 18617, 18620).