DUVERNOIS (Louis)
sénateur (Français établis hors de France (Série 1))
Les Républicains

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre titulaire de la Commission nationale des bourses de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger.
Membre titulaire du Conseil d'administration de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à introduire davantage d'équité dans la répression des dépassements inférieurs ou égaux de 10 km/h à la vitesse maximale autorisée [n° 287 (2015-2016)] (11 janvier 2016) - Police et sécurité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse [n° 439 (2015-2016)] (2 mars 2016) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié,  : Le fédéralisme ethnolinguistique en Éthiopie [n° 132 (2015-2016)] (1er avril 2016) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi organique permettant une entrée en vigueur progressive de l'interdiction pour un parlementaire d'exercer une fonction exécutive locale [n° 818 (2015-2016)] (8 août 2016) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat [n° 825 (2015-2016)] (9 septembre 2016) - Éducation.
Proposition de loi tendant à clarifier la responsabilité civile des organisateurs de manifestations revendicatives et à indemniser les victimes de dégradations [n° 834 (2015-2016)] (16 septembre 2016) - Police et sécurité.
Proposition de loi visant à lutter contre les démarches engagées à l'étranger par des Français pour obtenir une gestation pour autrui [n° 63 (2016-2017)] (20 octobre 2016) - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour reconnaître les crimes de génocide, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses et les populations civiles en Syrie et en Irak [n° 125 (2016-2017)] (14 novembre 2016) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la justice pénale [n° 126 (2016-2017)] (15 novembre 2016) - Justice.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2017 [n° 139 (2016-2017)] - Action extérieure de l'État [n° 144 tome 1 (2016-2017)] (24 novembre 2016) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Mission de la commission au Maroc - Présentation du rapport d'information.
Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse.
Réunion du jeudi 19 mai 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective) : Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information.
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde (FMM) pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de FMM.
Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2016-2020 - Communication de Mme Claudine Lepage et examen de l'avis de la commission.
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Deuxième lecture [n° 589 (2015-2016)] - (24 mai 2016) - Discussion générale (p. 8177, 8178).
- Projet de loi de finances pour 2017 [n° 139 (2016-2017)]
Discussion générale :
 - (29 novembre 2016) (p. 18410, 18411).