ROUX (Jean-Yves)
sénateur (Alpes de Haute-Provence)
SOCR, puis SOC, puis SOCR

NOMINATIONS
Membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre titulaire de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale le 24 mars 2015.
Membre suppléant du Haut comité de la qualité du service dans les transports le 16 juillet 2015.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale [n° 378 (2014-2015)] (31 mars 2015) - Questions sociales et santé.
Proposition de loi visant à abroger le délit de blasphème toujours en vigueur en Alsace-Moselle [n° 379 (2014-2015)] (31 mars 2015) - Justice.
Proposition de loi relative au parrainage républicain [n° 390 (2014-2015)] (1er avril 2015) - Société.
Proposition de loi visant à pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale [n° 492 (2014-2015)] (9 juin 2015) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi relative à la représentation des supporters [n° 531 (2014-2015)] (17 juin 2015) - Sports.
Avis, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances pour 2016 [n° 163 (2015-2016)] - Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers [n° 169 tome 6 (2015-2016)] (19 novembre 2015) - Budget.
Proposition de loi visant à associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale [n° 273 (2015-2016)] (16 décembre 2015) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste.
Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale sans débat sur les conséquences du règlement européen REACH sur la production de plantes à parfum françaises et la production de lavande - (3 février 2015) (p. 1101, 1102). (p. 1102).
- Débat sur les concessions autoroutières - (4 mars 2015) (p. 2265, 2267).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques) - (21 mai 2015) (p. 5208, 5209).
- Question orale sans débat sur la désertification médicale en zone rurale et en zone de montagne - (21 juillet 2015) (p. 7988). (p. 7989).
- Projet de loi de finances pour 2016 [n° 163 (2015-2016)]
Seconde partie :
Ecologie, développement et mobilité durables - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens - Compte d'affectation spéciale : aides à l'acquisition de véhicules propres - Compte d'affectation spéciale : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
 - (1er décembre 2015) (p. 12008).