LASSERRE (Jean-Jacques)
sénateur (Pyrénées-Atlantiques)
UDI-UC

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques.
Membre titulaire du Conseil supérieur de la coopération jusqu'au 26 mai 2015.
Membre suppléant du Conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
Membre titulaire du Conseil national du tourisme.
Membre titulaire du Conseil supérieur de la coopération le 18 juin 2015.

DÉPÔTS
Proposition de loi portant diverses dispositions visant à améliorer le fonctionnement des Services départementaux d'incendie et de secours [n° 673 (2014-2015)] (8 septembre 2015) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi relative au statut de l'élu local au sein des établissements publics de coopération intercommunale [n° 13 (2015-2016)] (6 octobre 2015) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire [n° 86 (2015-2016)] (16 octobre 2015) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi relative à la promotion des langues régionales [n° 96 (2015-2016)] (21 octobre 2015) - Culture.
Avis, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2016 [n° 163 (2015-2016)] - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales [n° 165 tome 1 (2015-2016)] (19 novembre 2015) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste [n° 280 (2015-2016)] (17 décembre 2015) - Défense.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 27 janvier 2015 (commission des affaires économiques) : Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires économiques) : Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires économiques) : Audition de M. François Gayet, Délégué général du Cercle de l'Industrie.
Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission des affaires économiques) : Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des affaires économiques) : Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires économiques) : Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière.
Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques) : Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger.
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt.
Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires économiques) : Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis.
Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires économiques) : Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des affaires économiques) : Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires économiques) : Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements.
Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires économiques) : Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi constitutionnelle tendant à assurer la représentation équilibrée des territoires [n° 255 (2014-2015)] - (3 février 2015) - Discussion générale (p. 1155).
- Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République - Deuxième lecture [n° 451 (2014-2015)] - (26 mai 2015) - Discussion générale (p. 5293, 5294).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la situation et l’avenir de l’agriculture - (6 octobre 2015) (p. 9195, 9196).
- Proposition de loi relative à la protection de l'enfant - Deuxième lecture [n° 33 (2015-2016)] - (13 octobre 2015) - Article 5 (art. L. 223-1, L. 223-2 [nouveau] et L. 223-3-1 du code de l'action sociale et des familles - Projet pour l'enfant) (p. 9536).
- Projet de loi  constitutionnelle autorisant la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires [n° 662 (2014-2015)] - (27 octobre 2015) - Discussion générale (p. 9971, 9972).
- Question d'actualité au Gouvernement sur les concessions hydroélectriques - (3 novembre 2015) (p. 10253). (p. 10253).
- Projet de loi de finances pour 2016 [n° 163 (2015-2016)]
Seconde partie :
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural
 - (30 novembre 2015) (p. 11940, 11941).
- Question orale sans débat sur la sauvegarde et le développement de la petite hydroélectricité - (1er décembre 2015) (p. 11984). (p. 11984).
- Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire [n° 217 (2015-2016)] - (9 décembre 2015) - Discussion générale (p. 12638, 12639). - Articles additionnels après l'article 2 (p. 12656). - Article 3 (art. L. 112-13 du code de la consommation - Droit à l'information du consommateur sur l'origine des produits carnés et laitiers) (p. 12662).