CABANEL (Henri)
sénateur (Hérault)
SOCR, puis SOC, puis SOCR

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques.
Membre de la Délégation sénatoriale aux entreprises.
Membre de la Commission spéciale sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques le 15 janvier 2015 ; nouvelle nomination du 15 janvier 2015 au 25 mars 2015.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (10 mars 2015).

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale [n° 378 (2014-2015)] (31 mars 2015) - Questions sociales et santé.
Proposition de loi visant à abroger le délit de blasphème toujours en vigueur en Alsace-Moselle [n° 379 (2014-2015)] (31 mars 2015) - Justice.
Proposition de loi relative au parrainage républicain [n° 390 (2014-2015)] (1er avril 2015) - Société.
Proposition de loi visant à pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale [n° 492 (2014-2015)] (9 juin 2015) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi relative à la représentation des supporters [n° 531 (2014-2015)] (17 juin 2015) - Sports.
Proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française [n° 572 (2014-2015)] (30 juin 2015) - Fonction publique.
Proposition de loi portant dématérialisation du Journal officiel de la République française [n° 573 (2014-2015)] (30 juin 2015) - Fonction publique.
Rapport d'information, fait au nom de la Délégation aux entreprises : Les échos du terrain: six mois de rencontres avec les entrepreneurs [n° 641 (2014-2015)] (16 juillet 2015) - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale [n° 273 (2015-2016)] (16 décembre 2015) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 27 janvier 2015 (commission des affaires économiques) : Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 29 janvier 2015 (Délégation aux entreprises) : Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 29 janvier 2015.
Réunion du jeudi 12 février 2015 (Délégation aux entreprises) : Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 12 février 2015.
Réunion du jeudi 19 mars 2015 (Délégation aux entreprises) : Examen d'amendements au projet de loi n° 300 (2014-2015) pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - Compte rendu du déplacement dans le Rhône du 6 mars 2015.
Réunion du jeudi 21 mai 2015 (Délégation aux entreprises) : Compte rendu du déplacement des membres de la Délégation dans l'Hérault, le 11 mai 2015.
Réunion du jeudi 17 septembre 2015 (Délégation aux entreprises) : Questions diverses.
Réunion du mardi 22 septembre 2015 (commission des affaires économiques) : Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA).
Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques) : Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt.
Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires économiques) : Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des affaires économiques) : Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays - (27 janvier 2015) (p. 920, 921).
- Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte [n° 264 (2014-2015)] - (17 février 2015) - Article 35 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 121-9 du code de l'environnement et L. 323-3 du code de l'énergie - Suppression du débat public pour la construction de réseaux électriques et gaziers) (p. 1929, 1930).
- Question d'actualité au Gouvernement sur la radicalisation dans les prisons - (5 mars 2015) (p. 2344, 2345).
- Débat sur l'avenir de l'industrie agroalimentaire - (12 mars 2015) (p. 2521, 2523).
- Questions cribles thématiques sur la forêt française - (7 mai 2015) (p. 4592). (p. 4593).
- Question orale avec débat sur le bilan de la circulaire du 17 juillet 2013 relative à la mise en œuvre du gel de la réglementation en ce qui concerne les entreprises - (10 juin 2015) (p. 6222, 6223).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la situation et l’avenir de l’agriculture - (6 octobre 2015) (p. 9192, 9193).
- Projet de loi de finances pour 2016 [n° 163 (2015-2016)]
Seconde partie :
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural
 - (30 novembre 2015) (p. 11944, 11945).
- Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire [n° 217 (2015-2016)] - (9 décembre 2015) - Discussion générale (p. 12633, 12634). - Article 2 (Négociations agricoles annuelles) (p. 12655). - Article 5 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 221-8 [nouveau] du code monétaire et financier - Création d'un livret vert) (p. 12667). - Articles additionnels après l'article 8 (p. 12671, 12672). - Explications de vote sur l'ensemble (p. 12679, 12680).