TRUCY (François)
sénateur (Var)
UMP

Ne se représente pas le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission des finances jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre titulaire du Collège du comité consultatif des jeux et commission consultative des jeux de cercle et de casinos.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à redéfinir certaines modalités d'attribution de l'allocation de reconnaissance nationale aux rapatriés membres des formations supplétives de l'armée française, pendant la guerre d'Algérie [n° 311 (2013-2014)] (24 janvier 2014) - Anciens combattants.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des finances : Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes [n° 358 (2013-2014)] (12 février 2014) - Défense.
Proposition de loi autorisant l'ouverture des commerces la nuit dans des zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente [n° 494 (2013-2014)] (5 mai 2014) - PME, commerce et artisanat.
Proposition de loi tendant à clarifier la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé [n° 531 (2013-2014)] (14 mai 2014) - Famille.
Proposition de loi visant à accorder un moratoire pour l'application de la réforme des rythmes scolaires et à subordonner son application à la création d'une dotation de compensation ayant un caractère pérenne [n° 539 (2013-2014)] (19 mai 2014) - Budget.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des finances : Le pilier militaire de la sécurité civile : l'exemple de l'unité d'intervention et d'instruction de la sécurité civile n° 7 (UIISC 7) [n° 702 (2013-2014)] (9 juillet 2014) - Économie et finances, fiscalité.
Rapport, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de règlement [n° 715 (2013-2014)] du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 [n° 716 tome 2 (2013-2014)] (10 juillet 2014) - Budget.
Proposition de loi autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération [n° 793 (2013-2014)] (3 septembre 2014) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des finances) : Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des finances) : Approfondissement de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission.
Perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Audition conjointe de MM. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales, Yann Le Meur, professeur à l'université de Rennes I, et Jean Michel Uhaldeborde, professeur à l'université de Pau et des Pays de l'Adour.
Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission des finances) : Services historiques de la défense - Communication.
Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des finances) : Audition de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL).
Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. David Azéma, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État.
Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des finances) : Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence -Examen des amendements au texte de la commission.
Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission des finances) : Contrôle budgétaire - Musées nationaux - Communication.
Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission des finances) : Inventaire des oeuvres d'art en dépôt dans les représentations diplomatiques - Contrôle budgétaire - Communication.
Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des finances) : Dépense fiscale en faveur des anciens combattants - Contrôle budgétaire - Communication.
Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des finances) : Externalisations en opérations extérieures - Contrôle budgétaire - Communication.
Réunion du lundi 7 juillet 2014 (commission des finances) : Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen des amendements.
Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des finances) : Moyens de la sécurité civile, l'exemple de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC7) - Contrôle budgétaire - communication.
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission des finances) : Contrôle de la politique d'aide publique au développement de la France au Vietnam - Contrôle budgétaire - Communication.
Réunion du jeudi 17 juillet 2014 (commission des finances) : Avenir des préfectures - Contrôle budgétaire - Communication.
Réunion du mercredi 23 juillet 2014 (commission des finances) : Enjeux liés au développement du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles - Communication.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Questions d'actualité au Gouvernement sur les inondations dans le Var - (23 janvier 2014) (p. 613).