ROUX (Jean-Yves)
sénateur (Alpes de Haute-Provence)
SOC

Election le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire à partir du 8 octobre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective le 29 octobre 2014.

DÉPÔTS
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 105 (2014-2015)] (19 novembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Avis, fait au nom de la commission du développement durable, sur le projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)] - Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers [n° 113 tome 6 (2014-2015)] (20 novembre 2014) - Budget - Budget.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 151 (2014-2015)] (4 décembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l'étranger [n° 205 (2014-2015)] (18 décembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
 (commission des finances) : Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale sans débat sur les conséquences sanitaires et économiques de la progression de la besnoitiose bovine - (18 novembre 2014) (p. 8367, 8368). (p. 8368).
- Débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l’égalité républicaine » - (18 novembre 2014) (p. 8389, 8390).
- Projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)]
Deuxième partie :
Écologie, développement et mobilité durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte d’affectation spéciale : Aides à l’acquisition de véhicules propres - Compte d’affectation spéciale : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
 - (5 décembre 2014) (p. 9706, 9707).
- Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République [n° 175 (2014-2015)] - (16 décembre 2014) - Discussion générale (p. 10491, 10492).