RAVIER (Stéphane)
sénateur (Bouches-du-Rhône)
NI

Election le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 8 octobre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer le 29 octobre 2014.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur le bilan du crédit d'impôt compétitivité emploi - (21 octobre 2014) (p. 7235, 7236).
- Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme - Commission mixte paritaire [n° 38 (2014-2015)] - (4 novembre 2014) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 7684, 7685).
- Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants [n° 87 (2014-2015)] - (18 novembre 2014) - Article 1er (art. L. 381-4 du code de la sécurité sociale - Suppression de la délégation de gestion des mutuelles étudiantes pour la couverture des risques maladie et maternité) (p. 8425).
- Projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)]
Première partie :
 - (22 novembre 2014) - Articles additionnels après l'article 8 (p. 8707).
- Suite de la discussion (26 novembre 2014) - Article 30 et participation de la France au budget de l'Union européenne (Évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne) (p. 8948, 8949).
Deuxième partie :
Travail et emploi - Compte d’affectation spéciale : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage
 - (28 novembre 2014) (p. 9101, 9102).
Immigration, asile et intégration
 - (28 novembre 2014) (p. 9133, 9134). - Etat B (p. 9142).
Sécurités - Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
 - (28 novembre 2014) (p. 9177, 9178).
- Suite de la discussion (9 décembre 2014) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 9992, 9993).