DURAN (Alain)
sénateur (Ariège)
SOC

Election le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques à partir du 8 octobre 2014.
Membre titulaire du Conseil national de la montagne le 17 décembre 2014.

DÉPÔTS
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 105 (2014-2015)] (19 novembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 151 (2014-2015)] (4 décembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l'étranger [n° 205 (2014-2015)] (18 décembre 2014) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises [n° 60 (2014-2015)] - (5 novembre 2014) - Article 11 bis (art. L. 362-3 du code de l'environnement - Transport des clients des restaurants d'altitude par motoneige) (p. 7801).
- Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République [n° 175 (2014-2015)] - (16 décembre 2014) - Discussion générale (p. 10499, 10500).