DUPONT (Ambroise)
sénateur (Calvados)
UMP

Ne se représente pas le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication jusqu'au 30 septembre 2014.
Vice-président de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois.
Membre titulaire du Conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
Membre titulaire de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages jusqu'au 17 février 2014.
Membre titulaire du Haut conseil des musées de France.
Membre titulaire du Collège du comité consultatif des jeux et commission consultative des jeux de cercle et de casinos.
Membre de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales jusqu'au 1er mai 2014.

DÉPÔTS
Proposition de loi autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération [n° 793 (2013-2014)] (3 septembre 2014) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Régimes de protection du patrimoine - Table ronde.
Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication.
Réunion du mardi 29 avril 2014 (Mission commune d'information sur le sport professionnel) : Examen du rapport.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt [n° 387 (2013-2014)] - (9 avril 2014) - Discussion générale (p. 2620, 2621).
- Question orale sans débat sur l'avenir des étalons nationaux - (17 juin 2014) (p. 4893, 4894). (p. 4894, 4895).