de MONTESQUIOU (Aymeri)
sénateur (Gers)
UDI-UC

Réélu le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à partir du 9 octobre 2014.
Vice-président de la commission des finances jusqu'au 7 octobre 2014.
Membre de la commission des affaires européennes jusqu'au 8 octobre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective ; nouvelle nomination le 29 octobre 2014.
Membre de la Mission commune d'information relative à la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises le 25 février 2014 ; puis vice-président du 11 mars 2014 au 30 septembre 2014.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à renforcer la protection des chemins ruraux [n° 292 (2013-2014)] (16 janvier 2014) - Aménagement du territoire.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des finances : La France et l'Iran : des relations économiques et financières à reconstruire [n° 605 (2013-2014)] (11 juin 2014) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de règlement [n° 715 (2013-2014)] du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 [n° 716 tome 2 (2013-2014)] (10 juillet 2014) - Budget.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 7 janvier 2014 (commission des finances) : Financement des politiques culturelles - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication.
Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Audition de M. Evangelos Venizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Priorités de la présidence grecque de l'Union européenne - Audition de M. Evangelos Vénizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du Gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France, sur les priorités de la présidence grecque de l'Union européenne.
Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des finances) : Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur les résultats de l'exercice 2013.
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des finances) : Compte-rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) (semaine parlementaire du semestre européen) - Communication de MM. Philippe Marini, Jean Arthuis et Richard Yung.
Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des finances) : Bilan de la première année d'activité de Bpifrance - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI).
Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires européennes) : Economie, finances et fiscalité - Faillites bancaires- Proposition de résolution de M. Richard Yung.
Politique de voisinage - Ukraine.
Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des finances) : Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. David Azéma, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État.
Réunion du mardi 11 mars 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales) : Constitution.
Réunion du mercredi 19 mars 2014 (commission des affaires européennes) : Économie, finances et fiscalité - Séparation bancaire : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Richard Yung.
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014.
Réunion du jeudi 10 avril 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales) : Audition de M. Marc-Antoine Estrade, chef du département des synthèses, à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) et de M. Benoît Ourliac, chef de la mission de l'analyse économique, à la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (Dares).
Réunion du mardi 29 avril 2014 (commission des finances) : Programme de stabilité - Communication.
Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission des affaires européennes) : Politique de coopération - Relations entre la Jordanie et l'Union européenne - Rapport d'information de M. Simon Sutour.
Réunion du mercredi 21 mai 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales) : Audition de M. Louis Gallois, auteur du « Pacte pour la compétivité française ».
Réunion du mercredi 28 mai 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales) : Audition conjointe de MM. Jacky Fayolle, directeur du centre Etudes et prospective (groupe Alpha), Jean-François Poupard, directeur général et Jean-Paul Raillard, chargé d'étude (cabinet Syndex).
 (commission des finances) : Risque de déflation dans la zone euro - Audition conjointe de MM. Michel Aglietta, professeur émérite à l'université Paris X Nanterre, Anton Brender, directeur des études économiques de Candriam et professeur associé honoraire à l'université Paris-Dauphine, Renaud Lassus, chef du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes de la direction générale du Trésor, et Xavier Timbeau, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).
Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission des finances) : Certification des comptes de l'État - exercice 2013 - et rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2013 - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes.
Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des affaires européennes) : Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services.
 (commission des finances) : Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services.
Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des finances) : Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission en Iran du 22 au 29 avril 2014.
Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 17 juin 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales) : Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics.
Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission des finances) : Situation et perspectives des finances publiques et avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes  et président du Haut Conseil des finances publiques.
Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission des finances) : Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et nouvelle procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires européennes) : Éducation - Union européenne et éducation : les MOOCs, une urgence stratégique - communication de Mme Colette Mélot.
 (commission des finances) : Réforme ferroviaire - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des finances) : Projet de loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport.
Réunion du lundi 7 juillet 2014 (commission des finances) : Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen des amendements.
Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission des affaires européennes) : Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre.
Économie, finances et fiscalité - Situation de l'Irlande : rapport d'information de M. Jean-François Humbert.
Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Audition de M. Giandomenico Magliano, ambassadeur d'Italie en France.
Réunion du jeudi 10 juillet 2014 (commission des finances) : Loi de règlement pour 2013 et débat d'orientation des finances publiques pour 2015 - Examen du rapport et du rapport d'information.
Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission des finances) : Musée national du sport - Contrôle budgétaire - Communication.
Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » programme « Environnement et prospective de la politique » - Audition de M. Philippe Errera, directeur des affaires stratégiques du ministère de la défense.
Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD).
Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Compte de concours financiers : avance à l'audiovisuel public » - Programmes « France Médias Monde » et « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Hael Al Fahoum, ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France.
Audition de M. Yossi Gal, ambassadeur d'Israël en France.
Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des Affaires étrangères.
Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de corps d'armée Didier Castres, sous-chef d'état-major Opérations.
Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de division (r) Vincent Desportes, professeur associé à Sciences Po Paris.
Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général Henri Bentégeat (2S), ancien chef d'état-major des armées.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République - (7 janvier 2014) (p. 46, 47).
- Questions cribles thématiques sur le devenir des élections prud'homales - (16 janvier 2014) (p. 352). (p. 352).
- Mises au point au sujet de votes - (16 janvier 2014) (p. 356).
- Questions d'actualité au Gouvernement sur les annonces du Président de la République sur les engagements budgétaires - (23 janvier 2014) (p. 605, 606).
- Questions cribles thématiques sur les pratiques et les réalités agricoles et le code de la propriété intellectuelle - (13 février 2014) (p. 1672, 1673). (p. 1673).
- Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - (12 juin 2014) (p. 4786). (p. 4787).
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - (23 juin 2014) (p. 5173, 5174). (p. 5187).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2014 [n° 671 (2013-2014)] - (7 juillet 2014) - Discussion générale (p. 5709, 5710).
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 [n° 715 (2013-2014)] - (15 juillet 2014) - Discussion générale (p. 6070, 6071).
- Projet de loi de finances pour 2015 [n° 107 (2014-2015)]
Première partie :
 - (26 novembre 2014) - Article 30 et participation de la France au budget de l'Union européenne (Évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne) (p. 8952).
Deuxième partie :
Immigration, asile et intégration
 - (28 novembre 2014) (p. 9134, 9135).
Action extérieure de l’Etat
 - (1er décembre 2014) (p. 9295, 9296). - Etat B (p. 9314, 9315). (p. 9318). (p. 9319).
Défense - Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État
 - (3 décembre 2014) (p. 9535, 9536).
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural
 - (4 décembre 2014) (p. 9602, 9603).
- Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la constitution, sur la reconnaissance de l'État de Palestine [n° 151 (2014-2015)] - (11 décembre 2014) - Discussion générale (p. 10056, 10057).