CHEVÈNEMENT (Jean-Pierre)
sénateur (Territoire de Belfort)
RDSE

Ne se représente pas le 28 septembre 2014.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées jusqu'au 30 septembre 2014.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité au bénéfice des communes [n° 415 (2013-2014)] (7 mars 2014) - Collectivités territoriales.
Motion tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral [n° 666 (2013-2014)] (1er juillet 2014) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Echange de vues sur les conclusions du rapport d'information « S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation ».
Réunion du mardi 25 février 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES).
Réunion du mercredi 12 mars 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Philippe Errera, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense.
Réunion du mardi 13 mai 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Groupe de travail sur les forces spéciales - Présentation du rapport d'information.
Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Mission effectuée en République centrafricaine du 13 au 16 avril 2014 - Communication.
Réunion du mardi 17 juin 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Proposition de contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'AFD pour la période 2014-2016 - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'AFD.
Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Exécution de la loi de programmation militaire pour l'année 2013 et pour la période 2014-2019 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : La France face à l'émergence de l'Asie du Sud-Est  - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 27 août 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation en Irak - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur la politique étrangère de la France - (8 janvier 2014) (p. 110, 112).
- Débat sur les négociations commerciales transatlantiques - (9 janvier 2014) (p. 155, 157).
- Questions d'actualité au Gouvernement sur la politique familiale et le financement des 30 milliards - (23 janvier 2014) (p. 609).
- Débat et vote sur une demande du Gouvernement sur l'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en République centrafricaine - (25 février 2014) (p. 2337, 2338).
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la transition énergétique [n° 194 (2013-2014)] - (25 février 2014) - Discussion générale (p. 2354, 2356).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le projet de programme de stabilité pour 2014-2017 - (29 avril 2014) (p. 3604, 3605).
- Débat sur les perspectives de la construction européenne - (20 mai 2014) (p. 4127, 4128).
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 - (23 juin 2014) (p. 5178, 5179).
- Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral [n° 635 (2013-2014)] - (2 juillet 2014) - Explications de vote (p. 5463, 5464).