PONCELET (Christian)
sénateur (Vosges)
UMP

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de la Mission commune d'information sur l'action extérieure de la France en matière de recherche pour le développement du 13 mars 2013 au 17 octobre 2013.

DÉPÔTS
Proposition de résolution relative au respect des droits et libertés des collectivités territoriales [n° 385 (2012-2013)] (22 février 2013) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 166 (2011-2012)] autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam relatif aux centres culturels [n° 472 (2012-2013)] (2 avril 2013) - Affaires étrangères et coopération - Culture - Traités et conventions.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'avenir des relations entre la France et l'Allemagne dans le cadre de l'Union européenne [n° 620 (2012-2013)] (31 mai 2013) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de loi visant à donner délégation au président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours pour la gestion de la commande publique [n° 706 (2012-2013)] (1er juillet 2013) - Collectivités territoriales - Fonction publique - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à protéger les élevages dans nos montagnes et territoires ruraux des attaques de loups [n° 787 (2012-2013)] (22 juillet 2013) - Agriculture et pêche - Environnement - Police et sécurité.
Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré [n° 116 (2013-2014)] (4 novembre 2013) - Société - Éducation.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la transition énergétique [n° 194 (2013-2014)] (4 décembre 2013) - Environnement - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de SE. M. Ali Ahani, ambassadeur de la République islamique d'Iran.
Réunion du mardi 2 avril 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Approbation de l'accord entre la France et le Vietnam relatif aux centres culturels - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Deuxième rapport d'évaluation de l'expérimentation du rattachement du réseau culturel à l'Institut Français - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français.
Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 - Examen en deuxième lecture du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi [n° 502 (2012-2013)] - (17 avril 2013) - Discussion générale (p. 3400, 3401).