LOZACH (Jean-Jacques)
sénateur (Creuse)
SOC

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la commission des affaires européennes.
Membre de la Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage le 26 février 2013 ; puis rapporteur du 27 février 2013 au 19 juillet 2013.
Membre titulaire de la Conférence nationale du sport jusqu'au 10 avril 2013.
Membre titulaire du Comité de préfiguration des modalités d'instauration du profil biologique des sportifs jusqu'au 12 mars 2013.
Membre titulaire du Conseil national du sport le 26 avril 2013.
Membre de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales le 2 octobre 2013 ; puis vice-président le 16 octobre 2013.
Membre de la Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques le 10 décembre 2013.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à la prorogation du mécanisme de l'éco-participation répercutée à l'identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers [n° 272 (2012-2013)] (22 janvier 2013) - Environnement - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage [n° 344 (2012-2013)] (8 février 2013) - Sports.
Proposition de loi relative à l'attractivité universitaire de la France [n° 348 (2012-2013)] (12 février 2013) - Affaires étrangères et coopération - Culture - Éducation.
Proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance [n° 350 (2012-2013)] (12 février 2013) - Anciens combattants.
Proposition de loi visant à proroger le dispositif ouvrant la possibilité du versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'une entreprise implantée dans une région ou un département d'outre-mer (à l'exception de Mayotte), à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Saint-Martin ou à Saint-Barthélemy [n° 421 (2012-2013)] (12 mars 2013) - Entreprises - Outre-mer.
Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques [n° 447 (2012-2013)] (26 mars 2013) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales - Outre-mer.
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative au respect de l'exception culturelle et de la diversité des expressions culturelles [n° 522 (2012-2013)] (17 avril 2013) - Culture - Union européenne.
Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie [n° 556 (2012-2013)] (29 avril 2013) - Collectivités territoriales - Famille - Justice.
Proposition de loi visant à l'indemnisation des personnes victimes de prise d'otages [n° 657 (2012-2013)] (12 juin 2013) - Justice - Questions sociales et santé - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à encadrer le recours à des produits pesticides présentant un risque pour la santé [n° 756 (2012-2013)] (15 juillet 2013) - Agriculture et pêche - Environnement - Questions sociales et santé - Recherche, sciences et techniques.
Rapport, fait au nom de la Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage, sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage [n° 344 (2012-2013)] - Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Rapport) [n° 782 tome 1 (2012-2013)] (17 juillet 2013) - Sports.
Rapport, fait au nom de la Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage, sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage [n° 344 (2012-2013)] - Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Annexes) [n° 782 tome 2 (2012-2013)] (17 juillet 2013) - Société - Sports.
Proposition de loi relative à la conservation des objets placés sous main de justice [n° 820 (2012-2013)] (1er août 2013) - Justice.
Proposition de loi permettant aux maires d'interdire la publicité par voie d'affichage en faveur des boissons alcooliques aux abords des établissements d'enseignement scolaire mais également à proximité des centres de loisirs [n° 821 (2012-2013)] (1er août 2013) - Collectivités territoriales - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon [n° 866 (2012-2013)] (30 septembre 2013) - Entreprises - PME, commerce et artisanat.
Proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement [n° 8 (2013-2014)] (1er octobre 2013) - Questions sociales et santé - Transports.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds [n° 153 (2013-2014)] (19 novembre 2013) - Environnement - Transports - Économie et finances, fiscalité.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2014 [n° 155 (2013-2014)] - Sport, jeunesse et vie associative [n° 160 tome 6 (2013-2014)] (21 novembre 2013) - Budget - Sports - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté [n° 210 (2013-2014)] (5 décembre 2013) - Police et sécurité - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à instaurer un schéma régional des crématoriums [n° 252 (2013-2014)] (18 décembre 2013) - Collectivités territoriales - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles - Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.
Réunion du jeudi 14 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. David Douillet, médaillé olympique, ancien ministre des sports.
Audition de M. Jean-Pierre de Mondenard, médecin du sport, spécialiste des questions relatives au dopage.
Réunion du mercredi 20 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Marc Sanson, ancien président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage.
Audition de M. Pierre Bordry, ancien président de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Audition de Mme Marie-George Buffet, députée, ancien ministre de la jeunesse et des sports.
Réunion du jeudi 21 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Audition de M. Michel Audran, directeur du laboratoire de biophysique et bioanalyses de la faculté de pharmacie de Montpellier.
Réunion du mardi 26 mars 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 27 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Jean-François Lamour, député de Paris, ancien ministre des sports, ancien ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Audition de M. Jean-François Verdy, directeur du département des contrôles de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Audition de M. Jean-Pierre Bourely, chef du bureau de la protection du public, de la promotion de la santé et de la prévention du dopage à la direction des sports du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
Audition de Mme Françoise Lasne, directrice du département des analyses de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Réunion du jeudi 28 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Armand Mégret, médecin fédéral national de la Fédération française de cyclisme.
Audition de M. Philippe-Jean Parquet, docteur en psychiatrie et addictologie, président de l'Institut régional du bien-être, de la médecine et du sport santé de Nord-Pas-de-Calais.
Réunion du mercredi 3 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Alain Calmat, ancien ministre délégué à la jeunesse et aux sports.
Audition de M. Dorian Martinez, psychologue spécialisé dans le sport, chef de service du numéro vert national Écoute Dopage de 1998 à 2011.
Audition de M. Jean-Paul Garcia, directeur de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l'économie et des finances.
Audition de M. Stéphane Mandard, journaliste au journal Le Monde, spécialiste des questions de dopage.
Réunion du jeudi 4 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Michel Rieu, conseiller scientifique de l'Agence française de lutte antidopage.
Réunion du mercredi 10 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Bernard Laporte, ancien secrétaire d'État chargé des sports.
Audition de M. Christian Prudhomme, directeur général du Tour de France cycliste.
Réunion du jeudi 11 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Antoine Vayer, ancien entraîneur d'équipe cycliste professionnelle et professeur d'éducation physique et sportive.
Audition de M. Michel Boyon, ancien président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage (CPLD).
Réunion du mardi 16 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Martin Fourcade, biathlète, médaillé olympique.
Réunion du mercredi 17 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Bernard Lapasset, président de l'International Rugby Board (IRB), vice-président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Audition de M. Patrice Clerc, ancien président d'Amaury sport organisation (ASO).
Audition de M. Philippe Lamoureux, directeur général du LEEM (Les entreprises du médicament) et Mme Claire Sibenaler, directrice des études cliniques du LEEM.
Réunion du jeudi 18 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Felipe Contepomi, membre du Comité des sportifs de l'Agence mondiale antidopage.
Audition de MM. Bernard Amsalem, président de la fédération française d'athlétisme, et Ghani Yalouz, directeur technique national d'athlétisme.
Table ronde sur les enjeux sociétaux du dopage.
Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Bilan du groupe d'études sur les pratiques sportives - Communication.
Réunion du jeudi 25 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Pierre Ballester, journaliste sportif.
Audition de M. Travis Tygart, président de l'Agence américaine antidopage (USADA).
Audition de Sophie Chaillet, ancien chef du bureau de la protection du public, de la promotion de la santé et de la lutte contre le dopage.
Réunion du mercredi 15 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Laurent Jalabert, ancien coureur cycliste, ancien sélectionneur de l'équipe de France cycliste.
Audition de M. Ricci-Bitti, président de la Fédération internationale de tennis (FIT) et M. Stuart Miller, responsable de la politique antidopage.
Réunion du jeudi 16 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Jean-Pierre Paclet, ancien médecin de l'équipe de France de 2004 à 2008.
Table ronde « dopage et libertés publiques ».
Réunion du mercredi 22 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. David Lappartient, président  de la fédération française de cyclisme.
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Audition de MM. Francis Luyce, président de la fédération française de natation (FFN) et Lionel Horter, directeur technique national de la FFN.
Réunion du jeudi 23 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Christophe Blanchard-Dignac, président directeur général de la Française des jeux.
Audition de M. Gérard Nicolet, ancien médecin du Tour de France cycliste.
Réunion du mercredi 29 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Daniel Delegove, premier vice-président du Tribunal de grande instance de Valenciennes.
Audition de M. Gérard Masson, président de la fédération française handisport, Frédéric Rusakiewicz, médecin fédéral adjoint à la fédération française handisport, et Noël Chevaudonnat, responsable de la lutte antidopage de la fédération française handisport.
Audition de M. Michel Vion, président de la fédération française de ski, et Mme Marie-Philippe Rousseaux-Blanchi, médecin fédéral.
Audition de M. Patrick Schamasch, ancien directeur médical et scientifique du Comité international olympique (CIO), directeur médical de la Fédération internationale de golf.
Réunion du jeudi 30 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Jean-Pierre de Vincenzi, directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (Insep).
Audition de M. Laurent Bénézech, ancien joueur de rugby professionnel.
Audition de M. Patrick Romestaing, docteur, président de la section santé publique et démographie médicale du Conseil national de l'ordre des médecins.
Réunion du mercredi 5 juin 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Bruno Sesboüé, médecin à l'Institut régional du sport du Centre hospitalier universitaire de Caen.
Audition de M. Jean-Marcel Ferret, ancien médecin de l'équipe de France de football de 1993 à 2004.
Audition de M. Patrick McQuaid, président de l'Union cycliste internationale.
Réunion du mercredi 12 juin 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de MM. Pierre Berbizier, ancien joueur de rugby et ancien sélectionneur de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995 et Marc Bichon, ancien médecin de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995.
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
Réunion du jeudi 13 juin 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. John Fahey, président de l'Agence mondiale antidopage.
Réunion du mercredi 3 juillet 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Groupe de travail sur l'éthique du sport - Communication.
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA).
Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des finances) : Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel) : Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF).
Audition de MM. Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly, auteurs d'un rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture sur le financement public des grandes infrastructures sportives.
Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2014 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » programme « Sport » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel) : Audition de M. Bruno Retailleau, président du conseil général de la Vendée.
Audition de M. Jean Guillot, directeur général du Centre national de développement du sport (CNDS).

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale sur l'orientation de la politique des transports en matière de grandes infrastructures ferroviaires - (15 janvier 2013) (p. 7, 8). (p. 8, 9).
- Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - (15 octobre 2013) (p. 9571, 9574).