DUPONT (Ambroise)
sénateur (Calvados)
UMP

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Vice-président de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche (21 juin 2013).
Membre titulaire du Conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
Membre titulaire de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages.
Membre titulaire du Haut conseil des musées de France.
Membre titulaire du Collège du comité consultatif des jeux et commission consultative des jeux de cercle et de casinos.
Membre de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales le 2 octobre 2013.

DÉPÔTS
Proposition de résolution relative au respect des droits et libertés des collectivités territoriales [n° 385 (2012-2013)] (22 février 2013) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Rapport d'information, fait au nom de la commission pour le contrôle de l'application des lois : L'autonomie des universités depuis la loi LRU : le big-bang à l'heure du bilan [n° 446 (2012-2013)] (26 mars 2013) - Éducation.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'avenir des relations entre la France et l'Allemagne dans le cadre de l'Union européenne [n° 620 (2012-2013)] (31 mai 2013) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré [n° 116 (2013-2014)] (4 novembre 2013) - Société - Éducation.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la transition énergétique [n° 194 (2013-2014)] (4 décembre 2013) - Environnement - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 26 mars 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations.
Réunion du jeudi 31 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel) : Audition de MM. Michel-Pierre Prat, conseiller-maîtreà la Cour des comptes et Alain Serre, conseiller à la Chambre régionaledes comptes de Languedoc-Roussillon.
Audition de Mme Claudie Sagnac, adjointe au directeur des sports du ministère de la jeunesse et des sports.
Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des affaires économiques) : Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel) : Audition de MM. Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly, auteurs d'un rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture sur le financement public des grandes infrastructures sportives.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale sur l'entrée en vigueur de la réforme de la défense contre l'incendie - (12 mars 2013) (p. 1674, 1675). (p. 1675).
- Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe [n° 438 (2012-2013)] - (8 avril 2013) - Article 1er (Texte non modifié par la commission) (art. 143, 144, 162 à 164 et chapitre IV bis [nouveau] du code civil - Ouverture du mariage et de l'adoption conjointe aux couples de personnes de même sexe et règles de conflit de lois) (p. 2918, 2919).
- Débat sur le bilan d’application de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - (11 juin 2013) (p. 5711, 5713).
- Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche [n° 660 (2012-2013)] - (19 juin 2013) - Discussion générale (p. 6036, 6037).