DUFAUT (Alain)
sénateur (Vaucluse)
UMP

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage le 26 février 2013 ; puis vice-président du 27 février 2013 au 19 juillet 2013.
Membre de la Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales le 2 octobre 2013 ; puis vice-président le 16 octobre 2013.

DÉPÔTS
Proposition de résolution relative au respect des droits et libertés des collectivités territoriales [n° 385 (2012-2013)] (22 février 2013) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi portant diverses mesures relatives aux relations des assurés avec les assureurs et les intermédiaires d'assurance [n° 535 (2012-2013)] (23 avril 2013) - Entreprises - Questions sociales et santé.
Proposition de loi visant à permettre l'inscription, dans les règlements intérieurs des entreprises, de la neutralité vis-à-vis des opinions ou croyances [n° 611 (2012-2013)] (27 mai 2013) - Entreprises - Travail.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'avenir des relations entre la France et l'Allemagne dans le cadre de l'Union européenne [n° 620 (2012-2013)] (31 mai 2013) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de loi visant à protéger les élevages dans nos montagnes et territoires ruraux des attaques de loups [n° 787 (2012-2013)] (22 juillet 2013) - Agriculture et pêche - Environnement - Police et sécurité.
Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage [n° 818 (2012-2013)] (26 juillet 2013) - Collectivités territoriales - Logement et urbanisme - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à l'organisation d'un vote du Sénat avant l'engagement d'une opération militaire en Syrie [n° 825 (2012-2013)] (2 septembre 2013) - Affaires étrangères et coopération - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à lutter contre la fraude sociale et à améliorer la protection du système social [n° 842 (2012-2013)] (16 septembre 2013) - Famille - Questions sociales et santé - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à l'instauration d'un service civil obligatoire composé d'une semaine consacrée à une présentation des valeurs de la République et de la citoyenneté et prolongé d'un engagement dans le cadre du service civique [n° 31 (2013-2014)] (3 octobre 2013) - Défense - Éducation.
Proposition de loi relative à l'encadrement en matière d'urbanisme, des règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers [n° 102 (2013-2014)] (24 octobre 2013) - Agriculture et pêche - Aménagement du territoire.
Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré [n° 116 (2013-2014)] (4 novembre 2013) - Société - Éducation.
Proposition de loi visant à affirmer que le vin fait partie intégrante du patrimoine culturel et gastronomique de notre pays [n° 131 (2013-2014)] (8 novembre 2013) - Agriculture et pêche - Culture.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la transition énergétique [n° 194 (2013-2014)] (4 décembre 2013) - Environnement - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 20 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Pierre Bordry, ancien président de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Audition de Mme Marie-George Buffet, députée, ancien ministre de la jeunesse et des sports.
Réunion du mercredi 27 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Jean-François Lamour, député de Paris, ancien ministre des sports, ancien ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Audition de M. Jean-François Verdy, directeur du département des contrôles de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Audition de Mme Françoise Lasne, directrice du département des analyses de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Réunion du mercredi 3 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Alain Calmat, ancien ministre délégué à la jeunesse et aux sports.
Réunion du mardi 16 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Martin Fourcade, biathlète, médaillé olympique.
Réunion du mercredi 17 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Patrice Clerc, ancien président d'Amaury sport organisation (ASO).
Réunion du mercredi 22 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. David Lappartient, président  de la fédération française de cyclisme.
Audition de MM. Francis Luyce, président de la fédération française de natation (FFN) et Lionel Horter, directeur technique national de la FFN.
Réunion du mercredi 5 juin 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Bruno Sesboüé, médecin à l'Institut régional du sport du Centre hospitalier universitaire de Caen.
Audition de M. Patrick McQuaid, président de l'Union cycliste internationale.
Réunion du mercredi 12 juin 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de MM. Pierre Berbizier, ancien joueur de rugby et ancien sélectionneur de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995 et Marc Bichon, ancien médecin de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995.
Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel) : Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales.
Réunion du jeudi 31 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel) : Audition de MM. Michel-Pierre Prat, conseiller-maîtreà la Cour des comptes et Alain Serre, conseiller à la Chambre régionaledes comptes de Languedoc-Roussillon.
Audition de Mme Claudie Sagnac, adjointe au directeur des sports du ministère de la jeunesse et des sports.
Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel) : Audition de M. Sébastien Sémeril, adjoint au maire de Rennes, délégué au sport, et vice-président de Rennes-Métropole, représentant l'Assemblée des communautés de France (AdCF).

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - (2 avril 2013) (p. 2592).
- Question orale sur les dépenses engagées par la Banque publique d'investissement - (1er octobre 2013) (p. 8771). (p. 8772).
- Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - (15 octobre 2013) (p. 9581, 9582).
- Question d'actualité au Gouvernement sur les retraites des anciens combattants - (31 octobre 2013) (p. 10833).