DÉRIOT (Gérard)
sénateur (Allier)
UMP-R

Questeur du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales.

DÉPÔTS
Proposition de résolution relative au respect des droits et libertés des collectivités territoriales [n° 385 (2012-2013)] (22 février 2013) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Motion tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe [n° 482 (2012-2013)] (4 avril 2013) - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'avenir des relations entre la France et l'Allemagne dans le cadre de l'Union européenne [n° 620 (2012-2013)] (31 mai 2013) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré [n° 116 (2013-2014)] (4 novembre 2013) - Société - Éducation.
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de rénover les règles relatives à l'obligation de participation des Sénateurs aux travaux des commissions du Sénat [n° 225 (2013-2014)] (11 décembre 2013) - Pouvoirs publics et Constitution.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires sociales) : Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires sociales) : Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires sociales) : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports.
Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires sociales) : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements.
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale) : Agences régionales de santé - Audition de M. Paul Castel, directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur (Paca).

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur la fin de vie - (4 juillet 2013) (p. 6868).
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 [n° 117 (2013-2014)] - (12 novembre 2013) - Discussion générale (p. 11289, 11290).