CARLE (Jean-Claude)
sénateur (Haute-Savoie)
UMP

Vice-président du Sénat ; a présidé les séances des 16 janvier, 5, 6, 11, 13, 14, 19, 27 février, 12, 13, 14 mars, 2, 8, 9, 17 avril, 14, 15, 21 mai, 4, 5, 13, 18, 25 juin, 15, 23 juillet, 12, 17, 19 septembre, 7, 9, 16, 21, 24, 29 octobre, 7, 12, 14, 20, 22, 25, 26, 27, 28 novembre, 11, 12 et 16 décembre 2013.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage du 26 février 2013 au 19 juillet 2013.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche (21 juin 2013).
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l’indépendance de l’audiovisuel public (3 octobre 2013).
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’indépendance de l’audiovisuel public (3 octobre 2013).
Membre suppléant du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie.
Membre de la Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires le 15 octobre 2013.

DÉPÔTS
Proposition de résolution relative au respect des droits et libertés des collectivités territoriales [n° 385 (2012-2013)] (22 février 2013) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'avenir des relations entre la France et l'Allemagne dans le cadre de l'Union européenne [n° 620 (2012-2013)] (31 mai 2013) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de loi visant à permettre la mise à péage de la route express nouvelle déclarée d'utilité publique entre Machilly et le contournement de Thonon-les-Bains [n° 757 (2012-2013)] (15 juillet 2013) - Aménagement du territoire - Transports.
Proposition de loi visant à permettre aux communes d'obtenir une compensation financière en contrepartie des servitudes créées par l'instauration de périmètres de protection de la ressource en eau [n° 773 (2012-2013)] (16 juillet 2013) - Collectivités territoriales - Environnement - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à protéger les élevages dans nos montagnes et territoires ruraux des attaques de loups [n° 787 (2012-2013)] (22 juillet 2013) - Agriculture et pêche - Environnement - Police et sécurité.
Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage [n° 818 (2012-2013)] (26 juillet 2013) - Collectivités territoriales - Logement et urbanisme - Société.
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié,  : Canada: les opportunités d'un marché mature et dynamique [n° 110 (2012-2013)] (24 septembre 2013) - Affaires étrangères et coopération - Entreprises - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré [n° 116 (2013-2014)] (4 novembre 2013) - Société - Éducation.
Proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation [n° 183 (2013-2014)] (3 décembre 2013) - Environnement - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la transition énergétique [n° 194 (2013-2014)] (4 décembre 2013) - Environnement - Énergie.
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de rénover les règles relatives à l'obligation de participation des Sénateurs aux travaux des commissions du Sénat [n° 225 (2013-2014)] (11 décembre 2013) - Pouvoirs publics et Constitution.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves - Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS).
Réunion du jeudi 14 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. David Douillet, médaillé olympique, ancien ministre des sports.
Réunion du mercredi 27 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Jean-François Verdy, directeur du département des contrôles de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Audition de Mme Françoise Lasne, directrice du département des analyses de l'Agence française de lutte contre le dopage.
Réunion du jeudi 28 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Armand Mégret, médecin fédéral national de la Fédération française de cyclisme.
Réunion du mercredi 10 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Christian Prudhomme, directeur général du Tour de France cycliste.
Réunion du jeudi 18 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Table ronde sur les enjeux sociétaux du dopage.
Réunion du mercredi 29 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de M. Daniel Delegove, premier vice-président du Tribunal de grande instance de Valenciennes.
Audition de M. Michel Vion, président de la fédération française de ski, et Mme Marie-Philippe Rousseaux-Blanchi, médecin fédéral.
Réunion du mercredi 12 juin 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission.
 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage) : Audition de MM. Pierre Berbizier, ancien joueur de rugby et ancien sélectionneur de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995 et Marc Bichon, ancien médecin de l'équipe de France de rugby de 1991 à 1995.
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Indépendance de l'audiovisuel public - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France.
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture.
Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires) : Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires.
Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information.
Réunion du mardi 3 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires) : Audition de M. Guillaume Gaubert, directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Audition de M. Marcel Rufo, pédopsychiatre, chef de service à l'hôpital Sainte-Marguerite à Marseille.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur les rythmes scolaires - (24 janvier 2013) (p. 486, 487).
- Question orale sur le statut social des formateurs occasionnels - (5 février 2013) (p. 812). (p. 813).
- Débat sur l'avenir de l'industrie en France et en Europe - (20 février 2013) (p. 1409, 1410).
- Souhaits de bienvenue à une délégation du Conseil représentatif des régions d'Indonésie - (2 avril 2013) (p. 2581).
- Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe [n° 438 (2012-2013)] - (8 avril 2013) - Articles additionnels avant l’article 1er (p. 2880, 2881).
- Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République [n° 569 (2012-2013)] - (21 mai 2013) - Discussion générale (p. 4368, 4371).
- Suite de la discussion (22 mai 2013) - Article additionnel avant l’article 3 A (p. 4408, 4409).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Burkina Faso - (13 juin 2013) (p. 5844).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Chine - (18 juin 2013) (p. 5916).
- Souhaits de bienvenue à une parlementaire finlandaise - (18 juin 2013) (p. 5935).
- Question d'actualité au Gouvernement sur les gens du voyage - (20 juin 2013) (p. 6113, 6114).
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires polonais - (25 juin 2013) (p. 6346).
- Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République - Deuxième lecture [n° 673 (2012-2013)] - (25 juin 2013) - Discussion générale (p. 6362, 6363).
- Question orale sur le désengagement de l'Etat et l'avenir des dossiers de droit des sols - (10 septembre 2013) (p. 7870). (p. 7871).
- Communication de M. le Président du Sénat à propos de Public Sénat - (19 septembre 2013) (p. 8713).
- Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat italien - (7 novembre 2013) (p. 11117).
- Questions cribles thématiques sur la montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières et développement économique - (7 novembre 2013) (p. 11140, 11141) (p. 11141).
- Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat du Cambodge - (12 novembre 2013) (p. 11254).
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin [n° 140 (2013-2014)] - (18 novembre 2013) - Article unique (p. 11547, 11548).
- Question orale sur les conséquences de la nouvelle carte cantonale - (19 novembre 2013) (p. 11566). (p. 11567).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire turque - (11 décembre 2013) (p. 12681).
- Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage [n° 198 (2013-2014)] - (12 décembre 2013) - Discussion générale (p. 12753, 12755).