BELOT (Claude)
sénateur (Charente-Maritime)
UMP-R

NOMINATIONS
Membre de la commission des finances.
Vice-président de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.

DÉPÔTS
Proposition de résolution relative au respect des droits et libertés des collectivités territoriales [n° 385 (2012-2013)] (22 février 2013) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à la réduction de 44% des charges sur salaires des entreprises marchandes, sans aucune charge pour l'État, ni pour le contribuable [n° 612 (2012-2013)] (27 mai 2013) - Entreprises - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'avenir des relations entre la France et l'Allemagne dans le cadre de l'Union européenne [n° 620 (2012-2013)] (31 mai 2013) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales : Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales [n° 623 (2012-2013)] (4 juin 2013) - Collectivités territoriales - Énergie.
Proposition de loi visant à créer un véritable outil de gouvernance pour le Grand Paris [n° 665 (2012-2013)] (18 juin 2013) - Collectivités territoriales - Transports.
Proposition de loi visant à donner délégation au président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours pour la gestion de la commande publique [n° 706 (2012-2013)] (1er juillet 2013) - Collectivités territoriales - Fonction publique - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à réintroduire la défiscalisation des heures supplémentaires [n° 841 (2012-2013)] (13 septembre 2013) - Travail - Économie et finances, fiscalité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des finances : Quelle réforme des aides de l'État à la presse écrite ? [n° 853 (2012-2013)] (18 septembre 2013) - Culture - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré [n° 116 (2013-2014)] (4 novembre 2013) - Société - Éducation.
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2014 [n° 155 (2013-2014)] - Médias, livre et industries culturelles [n° 156 tome 3 annexe 18 (2013-2014)] (21 novembre 2013) - Budget - Culture - Économie et finances, fiscalité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 26 février 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde.
Réunion du mardi 4 juin 2013 (délégation aux collectivités territoriales) : Examen du rapport d'information « Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales », de M. Claude Belot.
Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des finances) : Contrôle budgétaire - Bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire - Communication.
Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Audition de M. Claude Belot, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales ».
Réunion du mercredi 18 septembre 2013 (commission des finances) : Aides à la presse - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes.
Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des finances) : Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Claude Belot, rapporteur spécial, sur la mission « Médias, livre et industries culturelles » et sur le compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ».