BEL (Jean-Pierre)
sénateur (Ariège)
SOC

Président du Sénat ; a présidé les séances des 15, 16, 17, 24 janvier, 5, 7, 13, 14, 19, 20, 21, 28 février, 12, 13, 14, 21, 26, 28 mars, 4, 5, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 22, 24 avril, 16, 23, 28, 30 mai, 6, 11, 20, 25, 27 juin, 2, 3, 4, 18, 23 juillet, 4, 16, 17, 18 septembre, 1er, 2, 3, 22, 24, 31 octobre, 7, 21, 27, 28 novembre, 5, 10 et 12 décembre 2013.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à la prorogation du mécanisme de l'éco-participation répercutée à l'identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers [n° 272 (2012-2013)] (22 janvier 2013) - Environnement - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage [n° 344 (2012-2013)] (8 février 2013) - Sports.
Proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance [n° 350 (2012-2013)] (12 février 2013) - Anciens combattants.
Proposition de loi visant à proroger le dispositif ouvrant la possibilité du versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'une entreprise implantée dans une région ou un département d'outre-mer (à l'exception de Mayotte), à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Saint-Martin ou à Saint-Barthélemy [n° 421 (2012-2013)] (12 mars 2013) - Entreprises - Outre-mer.
Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques [n° 447 (2012-2013)] (26 mars 2013) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales - Outre-mer.
Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie [n° 556 (2012-2013)] (29 avril 2013) - Collectivités territoriales - Famille - Justice.
Proposition de loi visant à l'indemnisation des personnes victimes de prise d'otages [n° 657 (2012-2013)] (12 juin 2013) - Justice - Questions sociales et santé - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative à la conservation des objets placés sous main de justice [n° 820 (2012-2013)] (1er août 2013) - Justice.
Proposition de loi permettant aux maires d'interdire la publicité par voie d'affichage en faveur des boissons alcooliques aux abords des établissements d'enseignement scolaire mais également à proximité des centres de loisirs [n° 821 (2012-2013)] (1er août 2013) - Collectivités territoriales - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon [n° 866 (2012-2013)] (30 septembre 2013) - Entreprises - PME, commerce et artisanat.
Proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement [n° 8 (2013-2014)] (1er octobre 2013) - Questions sociales et santé - Transports.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds [n° 153 (2013-2014)] (19 novembre 2013) - Environnement - Transports - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté [n° 210 (2013-2014)] (5 décembre 2013) - Police et sécurité - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de rénover les règles relatives à l'obligation de participation des Sénateurs aux travaux des commissions du Sénat [n° 225 (2013-2014)] (11 décembre 2013) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à instaurer un schéma régional des crématoriums [n° 252 (2013-2014)] (18 décembre 2013) - Collectivités territoriales - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission des lois) : Interdiction du cumul des mandats - Examen du rapport et des textes de la commission.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Hommage aux militaires français tués en opérations - (15 janvier 2013) (p. 30).
- Hommage à un soldat mort au Mali - (20 février 2013) (p. 1420).
- Hommage à deux anciens sénateurs décédés - (28 février 2013) (p. 1623).
- Éloge funèbre de M. René Vestri, sénateur des Alpes-Maritimes - (12 mars 2013) (p. 1688, 1689).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Turquie - (9 avril 2013) (p. 2980).
- Hommage au Secrétaire général du Sénat - (10 avril 2013) (p. 3140).
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires canadiens - (11 avril 2013) (p. 3193).
- Hommage au Conseil national de la résistance - (28 mai 2013) (p. 4890).
- Hommage à Clément Méric, agressé à Paris - (6 juin 2013) (p. 5624, 5625).
- Hommage à Pierre Mauroy - (11 juin 2013) (p. 5681, 5682).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Québec - (27 juin 2013) (p. 6584).
- Ouverture de la première session extraordinaire de 2012-2013 - (2 juillet 2013) (p. 6646).
- Allocution de M. le Président du Sénat - (2 juillet 2013) (p. 6646, 6649).
- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2012-2013 - (4 septembre 2013) (p. 7825).
- Clôture de la session extraordinaire - (4 septembre 2013) (p. 7851).
- Éloge funèbre de M. Jean-Louis Lorrain, sénateur du Haut-Rhin - (17 septembre 2013) (p. 8487, 8488). (p. 8489).
- Souhaits de bienvenue à une délégation du Guatemala - (18 septembre 2013) (p. 8611, 8612).
- Hommage à M. Lucien Neuwirth - (27 novembre 2013) (p. 12276, 12277).
- Projet de loi de finances pour 2014 [n° 155 (2013-2014)] - (27 novembre 2013) - Explications de vote sur la seconde délibération et sur l'ensemble de la première partie (p. 12352).
- Hommage à Nelson Mandela - (10 décembre 2013) (p. 12539, 12540).
- Souhaits de bienvenue à M. Ilir Meta, président de l’Assemblée de la République d’Albanie - (10 décembre 2013) (p. 12540).
- Hommage à deux soldats français morts en République centrafricaine - (10 décembre 2013) (p. 12540).