HUMBERT (Jean-François)
sénateur (Doubs)
UMP

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la commission des affaires européennes.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires européennes : La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée [n° 717 (2011-2012)] (26 juillet 2012) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet [n° 787 (2011-2012)] (28 septembre 2012) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de résolution portant avis motivé, présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 octies du Règlement, sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement relatif au contrôle technique périodique des véhicules à moteur et de leurs remorques (COM (2012) 380) [n° 17 (2012-2013)] (4 octobre 2012) - Transports - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires européennes : Chypre et la crise de la zone euro [n° 173 (2012-2013)] (29 novembre 2012) - Union européenne - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi constitutionnelle visant à élire le Président de la République pour une durée de six ans non renouvelable immédiatement [n° 197 (2012-2013)] (6 décembre 2012) - Pouvoirs publics et Constitution.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission des affaires européennes) : Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller.
Réunion du mercredi 1er février 2012 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour.
Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires européennes) : Economie, finances et fiscalité - Transports - Energie - Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (« Connecting Europe ») (textes E 6760, E 6740, E 6750, E 6751 et E 6788) - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et M. Roland Ries.
Réunion du jeudi 23 février 2012 (commission des affaires européennes) : Agriculture et pêche - Aliments pour nourrissons (texte E 6365) - Proposition de résolution de Mme Bernadette Bourzai.
Economie, finances et fiscalité - Régulation bancaire (textes E 6480 et E 6787) - Proposition de résolution de M. Richard Yung.
Réunion du mercredi 20 juin 2012 (commission des affaires européennes) : Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Jean Arthuis sur la gouvernance de la zone euro.
Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission des affaires européennes) : Culture - L'influence du droit communautaire sur le financementdes services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly.
Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition d'une délégation du Conseil permanent des écrivains (CPE) : Mmes Marie Sellier, co-présidente du CPE, Agnès Defaux, responsable juridique de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF), MM. Jean-Claude Bologne, président de la Société des gens de lettres (SGDL), et Emmanuel de Rengervé, juriste du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC).
Réunion du lundi 23 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 26 juillet 2012 (commission des affaires européennes) : Agriculture et pêche - Rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait - Proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet.
Institutions européennes - Situation en Roumanie et en Bulgarie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour, Michel Billout, Mme Bernadette Bourzai, M. Jean-François Humbert et Mme Catherine Morin-Desailly.
Réunion du jeudi 4 octobre 2012 (commission des affaires européennes) : Transports - Contrôle technique automobile - Communication de M. Jean-François Humbert et proposition de résolution portant avis motivé.
Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires européennes) : Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué aux affaires européennes.
Questions diverses.
Réunion du jeudi 25 octobre 2012 (commission des affaires européennes) : Politique étrangère et de défense - Examen de la proposition de résolution n° 787 relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Rapport de M. Bernard Piras.
Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires européennes) : Economie, finances et fiscalité - Réciprocité dans l'ouverture des marchés publics (texte E 7237) - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour.
Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen.
Réunion du jeudi 29 novembre 2012 (commission des affaires européennes) : Économie, finances et fiscalité - Chypre et la crise de l'euro - Rapport d'information de M. Jean-François Humbert.
Réunion du jeudi 6 décembre 2012 (commission des affaires européennes) : Questions sociales - L'Union européenne et les Roms - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. Michel Billout.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur la Syrie - (12 janvier 2012) (p. 138).
- Proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi [n° 229 (2011-2012)] - (23 janvier 2012) - Discussion générale (p. 353).
- Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - (5 juillet 2012) (p. 1951).
- Proposition de loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc [n° 61 (2012-2013)] - (8 novembre 2012) - Article 2 (Texte non modifié par la commission) (Date et modalités de mise en oeuvre de la journée nationale du souvenir et de recueillement) (p. 4459, 4460).
- Projet de loi de finances pour 2013 [n° 147 (2012-2013)]
Première partie :
 - (24 novembre 2012) - Article 12 (art. 1011 bis du code général des impôts - Prorogation et durcissement du malus automobile) (p. 5264, 5265).
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 - (12 décembre 2012) (p. 5950, 5951).