VINCENT (Maurice)
sénateur (Loire)
SOC-EELVr

Election le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 1er octobre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial [n° 800 (2010-2011)] (21 septembre 2011) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone [n° 65 (2011-2012)] (26 octobre 2011) - Outre-mer - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au séjour des étudiants étrangers diplômés [n° 95 (2011-2012)] (14 novembre 2011) - Affaires étrangères et coopération - Culture - Société.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'application de certaines dispositions de la loi du 9 juillet 2010, concernant les violences faites aux femmes, aux violences au sein  des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants [n° 200 (2011-2012)] (15 décembre 2011) - Famille - Société.
Proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes [n° 230 (2011-2012)] (23 décembre 2011) - Société - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. David Douillet, ministre des sports.
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis.
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France.
Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 30 (2011-2012)] - (19 octobre 2011) - Discussion générale (p. 6823, 6824). - Articles additionnels après l'article 4 (p. 6848).
- Commission mixte paritaire [n° 7 (2011-2012)] - (25 octobre 2011) - Discussion générale (p. 6930, 6931).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Recherche et enseignement supérieur
 - (1er décembre 2011) (p. 8973, 8974).
- Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs [n° 176 (2011-2012)] - (22 décembre 2011) - Articles additionnels après l'article 10 bis K (p. 10358, 10359).