VERGOZ (Michel)
sénateur (La Réunion)
SOC-EELVr

Election le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales à partir du 1er octobre 2011.
Membre de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer le 30 novembre 2011 ; puis vice-président le 7 décembre 2011.
Membre titulaire de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer le 20 décembre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial [n° 800 (2010-2011)] (21 septembre 2011) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone [n° 65 (2011-2012)] (26 octobre 2011) - Outre-mer - Questions sociales et santé.
Avis, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] - Outre-mer [n° 109 tome 3 (2011-2012)] (17 novembre 2011) - Budget - Outre-mer - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes [n° 230 (2011-2012)] (23 décembre 2011) - Société - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des affaires sociales) : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat.
Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des finances) : Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes.
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales) : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements.
Réunion du jeudi 10 novembre 2011 (commission des finances) : Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport spécial.
Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission des affaires sociales) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires sociales) : Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des affaires sociales) : Lois de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires sociales) : Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer) : Constitution du Bureau.
 (commission des affaires sociales) : Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi.
Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport en nouvelle lecture.
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires sociales) : Etude relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Audition de MM. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Michel Braunstein, président de section, et Mme Marianne Kermoal Berthomé, rapporteur, de la Cour des comptes.
Questions diverses.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Outre-mer
 - (24 novembre 2011) - rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (p. 8494, 8495).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 160 (2011-2012)] - (14 décembre 2011) - Articles additionnels après l'article 12 (p. 9826).
- Suite de la discussion (15 décembre 2011) - Article additionnel après l'article 15 (p. 9901, 9902). - Article additionnel après l'article 17 bis (p. 9957, 9958). (p. 9959).