POZZO di BORGO (Yves)
sénateur (Paris)
UCR

Réélu le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à partir du 1er octobre 2011 ; membre de la commission jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre de la commission des affaires européennes jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre suppléant de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
Vice-président de la Mission commune d'information sur les toxicomanies jusqu'au 30 septembre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour une meilleure traçabilité des produits vendus en Europe au bénéfice des consommateurs et de l'emploi [n° 362 (2010-2011)] (22 mars 2011) - Agriculture et pêche - Entreprises - Union européenne - Économie et finances, fiscalité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Brésil : l'émergence d'une puissance globale [n° 662 (2010-2011)] (22 juin 2011) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Pour un partenariat stratégique spécifique entre l'Union européenne et la Russie [n° 664 (2010-2011)] (22 juin 2011) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ? [n° 207 (2011-2012)] (16 décembre 2011) - Défense.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Laurent Wauquiez,  ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européenen commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs.
Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Henry Laurens, professeur au Collège de France, chaire contemporaine du monde arabe.
Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des affaires européennes) : Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale communeRencontre avec les membres français du Parlement européen(réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale).
Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Mission au Brésil - Communication.
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (Mission d'information sur les toxicomanies) : Audition de M. Michel Gaudin, préfet de police, préfet de la zone de défense de Paris, M. Thierry Huguet, chef de la brigade des stupéfiants de la direction régionale de la police judiciaire, et M. Renaud Vedel, directeur-adjoint de cabinet du préfet de police.
Réunion du mardi 14 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européenne.
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Yves Saint-Geours, ambassadeur de France au Brésil.
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires européennes) : L'Union européenne et la RussieRapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo.
L'Union européenne et la Russie Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Les relations entre l'Union européenne et la Russie - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires européennes) : Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique »Présentation de la proposition de résolution par M. François MarcRapport de M. Jean-François Humbert.
Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris.
Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
Réunion du jeudi 10 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Edouard Courtial, secrétaire d'Etat chargé des Français de l'étranger.
Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Eric Chevallier, ambassadeur de France en Syrie.
Nomination d'un rapporteur.
Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des printemps arabes - Communication.
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.
Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean de Gliniasty, ambassadeur de France en Russie.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur des questions de politique étrangère - (18 janvier 2011) (p. 170, 171).
- Questions cribles thématiques - Situation en Afghanistan - (3 mars 2011) (p. 1805, 1806).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation en Libye - (22 mars 2011) (p. 2108, 2109).
- Questions cribles thématiques - Grand Paris - (29 mars 2011) (p. 2164).
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en chantier des projets des collectivités locales d'Ile-de-France [n° 299 (2010-2011)] - (30 mars 2011) - Discussion générale (p.  2257, 2258).
- Projet de loi relatif à la bioéthique [n° 389 (2010-2011)] - (8 avril 2011) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 2691, 2692).
- Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs [n° 545 (2010-2011)] - (30 mai 2011) - Discussion générale (p. 4295, 4296).
- Projet de loi relatif à la bioéthique - Deuxième lecture [n° 572 (2010-2011)] - (9 juin 2011) - Article 24 ter B (Clause de révision de la loi de bioéthique) (p. 4688, 4689).
- Débat sur une déclaration du Gouvernement suivi d'un vote autorisant la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye - (12 juillet 2011) (p. 6336, 6338).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Action extérieure de l'Etat
 - (29 novembre 2011) (p. 8812, 8813).
Enseignement scolaire
 - (1er décembre 2011) - Article 32 et état B (Crédits du budget général) (p. 9063, 9065).
- Proposition de loi constitutionnelle visant à accorder le droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales aux étrangers non ressortissants de l'Union européenne résidant en France [n° 143 (2011-2012)] - (8 décembre 2011) - Exception d'irrecevabilité (p. 9550). - Question préalable (p. 9556).
- Proposition de loi garantissant le droit au repos dominical [n° 90 (2011-2012)] - (9 décembre 2011) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 9623, 9624).