JUILHARD (Jean-Marc)
sénateur (Puy-de-Dôme)
UMP

Ne se représente pas le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission des affaires sociales jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (6 juillet 2011).
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital (8 juillet 2011).
Membre titulaire du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles.
Membre titulaire de la Commission des comptes de la Sécurité sociale.
Membre titulaire du Comité de surveillance du Fonds de financement des prestations sociales des non salariés agricoles jusqu'au 10 avril 2011.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à la clarification et à l'assouplissement de la gestion des biens sectionaux [n° 778 (2010-2011)] (1er août 2011) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales) : Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 30 juin 2011 (commission des affaires sociales) : Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture.
Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires sociales) : Bilan de l'activité du groupe d'études sur le thermalisme et le climatisme - Communication.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap - Deuxième lecture [n° 644 (2010-2011)] - (28 juin 2011) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 5508, 5510).