DUVERNOIS (Louis)
sénateur (Français établis hors de France (Série B))
UMP
(jusqu'au 30 septembre 2011)
sénateur (Français établis hors de France (Série 1))
UMP
(à partir du 1er octobre 2011)

Réélu le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 1er octobre 2011 ; membre de la commission jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre suppléant de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence jusqu'au 17 mai 2011.
Membre titulaire du Conseil d'administration de la société  Radio-France internationale (RFI) jusqu'au 12 octobre 2011.
Membre titulaire du Conseil d'administration de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Institut français du 3 mars 2011 au 30 septembre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative au développement des langues et cultures régionales [n° 213 (2010-2011)] (12 janvier 2011) - Culture.
Proposition de loi tendant à reconnaître le bulletin blanc dans les élections [n° 391 (2010-2011)] (30 mars 2011) - Pouvoirs publics et Constitution.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] - Action extérieure de l'Etat [n° 110 tome 1 (2011-2012)] (17 novembre 2011) - Affaires étrangères et coopération - Budget - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à  la filière industrielle nucléaire française [n° 202 (2011-2012)] (15 décembre 2011) - Recherche, sciences et techniques - Économie et finances, fiscalité - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Politique culturelle extérieure de la France - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français.
Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de Presstalis.
Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français.
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis.
Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Communications diverses.
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : 4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Communication.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de résolution ,présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux enfants franco-japonais privés de liens avec leur parent français en cas de divorce ou de séparation [n° 52 (2010-2011)] - (25 janvier 2011) - auteur de la proposition de résolution n° 94 - Discussion générale commune avec celle de la proposition de résolution n° 52 (2010-2011) (p. 390, 391).
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à permettre au parent français d'enfants franco japonais de maintenir le lien familial en cas de séparation ou de divorce [n° 52 (2010-2011)] - (25 janvier 2011) - Discussion générale commune avec celle de la proposition de résolution n° 52 (2010-2011).
- Proposition de loi tendant à proroger le mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger [n° 53 (2010-2011)] - (26 janvier 2011) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 462).
- Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité [n° 240 (2010-2011)] - (10 février 2011) - Article 75 bis A (Texte non modifié par la commission) (art. 6 de la loi n°2010-873 du 27 juillet 2010 - Tutelle de l'établissement public « Campus France ») (p. 1210).
- Questions cribles thématiques - Politique audiovisuelle extérieure - (31 mai 2011) (p. 4347, 4348).
- Proposition de loi tendant à proroger le mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger - Deuxième lecture [n° 529 (2010-2011)] - (31 mai 2011) - Discussion générale (p. 4389, 4390).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Culture
 - (25 novembre 2011) (p. 8617, 8618).
Médias, livre et industries culturelles  - Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
 - (25 novembre 2011) (p. 8637, 8638).
Action extérieure de l'Etat
 - (29 novembre 2011) - rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (p. 8803, 8804).