CHEVÈNEMENT (Jean-Pierre)
sénateur (Territoire de Belfort)
RDSE

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective.

DÉPÔTS
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la coordination des politiques économiques au sein de l'Union européenne [n° 204 (2010-2011)] (4 janvier 2011) - Union européenne - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à renforcer les droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique [n° 354 (2010-2011)] (11 mars 2011) - Entreprises - Justice - Société.
Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de contrôle et d'information des groupes politiques de l'Assemblée nationale et du Sénat [n° 355 (2010-2011)] (11 mars 2011) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs [n° 422 (2010-2011)] (8 avril 2011) - Sports.
Proposition de loi visant à garantir un droit à la scolarisation des enfants dès l'âge de deux ans et à rendre l'école obligatoire à partir de l'âge de trois ans [n° 495 (2010-2011)] (6 mai 2011) - Famille - Éducation.
Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial [n° 800 (2010-2011)] (21 septembre 2011) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité [n° 56 (2011-2012)] (25 octobre 2011) - Famille - Éducation.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ? [n° 207 (2011-2012)] (16 décembre 2011) - Défense.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et marchés de défense et de sécurité - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement.
Réunion du jeudi 27 janvier 2011 (commission des affaires européennes) : L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinageAudition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennesen commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Elargissement de l'Union européenne et politique de voisinage - Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes.
Réunion du jeudi 17 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes.
Réunion du jeudi 3 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération.
Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord France-Belgique sur les infractions aux règles de la circulation - Examen du rapport et du texte de la commission.
Audition de M. Ange Mancini, coordonnateur national du renseignement.
Protocole annexé aux traités sur l'Union européenne, sur le fonctionnement de l'Union européenne et instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Audition du Dr Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères d'Afghanistan.
Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Mission au Brésil - Communication.
Paquet défense - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture.
Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Évolution de l'industrie de défense en France - Audition de M. Luc Vigneron, président-directeur général de Thales.
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, accompagné de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, et de M. Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'I-Télé(en commun avec la commission des affaires étrangères,de la défense et des forces armées).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères.
Audition de M. Yves Saint-Geours, ambassadeur de France au Brésil.
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Thomas de Maizière, ministre allemand de la défense.
Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Mission au Japon - Communication.
Réunion du mercredi 13 juillet 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement.
Réunion du mardi 11 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des Armées.
Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Equipement des forces - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement.
Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Environnement et prospective de la politique de défense - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense.
Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Evolutions stratégiques intervenues depuis 2008 - Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères.
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition du Général Bertrand Ract Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre.
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Examen d'un amendement.
Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des printemps arabes - Communication.
 (Délégation sénatoriale à la prospective) : Election du Bureau.
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des crises économiques et financières - Communication.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la coordination des politiques économiques au sein de l'Union européenne [n° 204 (2010-2011)] - (17 février 2011) - Discussion générale (p. 1513, 1515).
- Projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs [n° 212 (2010-2011)] - (1er mars 2011) - Discussion générale (p. 1634, 1635).
- Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité [n° 307 (2010-2011)] - (1er mars 2011) - Discussion générale (p. 1655, 1657).
- Questions cribles thématiques - Situation en Afghanistan - (3 mars 2011) (p. 1806, 1807).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation en Libye - (22 mars 2011) (p. 2103, 2105).
- Proposition de loi tendant à assurer la juste participation des entreprises au financement de l'action publique locale et à renforcer la péréquation des ressources fiscales [n° 305 (2010-2011)] - (30 mars 2011) - Discussion générale (p. 2241, 2243).
- Rappel au règlement - (5 avril 2011) (p. 2412, 2413).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote, sur le programme de stabilité européen - (27 avril 2011) (p. 3135, 3136).
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la politique énergétique de la France [n° 397 (2010-2011)] - (5 mai 2011) - Discussion générale (p. 3423, 3425).
- Questions cribles thématiques - Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française - (14 juin 2011) (p. 4798, 4799).
- Projet de loi  constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques [n° 499 (2010-2011)] - (14 juin 2011) - Discussion générale (p. 4814, 4816).
- Débat sur une déclaration du Gouvernement suivi d'un vote autorisant la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye - (12 juillet 2011) (p. 6344, 6346).
- Questions cribles thématiques - La désindustrialisation - (15 novembre 2011) (p. 7825, 7826).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Défense - Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien
 - (28 novembre 2011) (p. 8750, 8751).
Action extérieure de l'Etat
 - (29 novembre 2011) (p. 8811, 8812).