CHAUVEAU (Jean-Pierre)
sénateur (Sarthe)
UMP

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre suppléant du Conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à la réglementation des armes [n° 714 (2010-2011)] (5 juillet 2011) - Défense.
Rapport d'information, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche [n° 761 (2010-2011)] (12 juillet 2011) - Affaires étrangères et coopération - Culture - Éducation.
Proposition de loi tendant à renforcer le dialogue social et la continuité du service public dans les transports maritimes, aériens et ferroviaires [n° 79 (2011-2012)] (3 novembre 2011) - Transports.
Proposition de loi visant à modifier l'obligation de lecture des articles 220 et 371-1 du code civil lors des cérémonies de mariage [n° 81 (2011-2012)] (5 novembre 2011) - Famille - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à modifier l'article L. 511-3 du code de la construction et de l'habitation relatif aux bâtiments menaçant ruine [n° 82 (2011-2012)] (5 novembre 2011) - Collectivités territoriales - Environnement - Logement et urbanisme.
Proposition de loi relative aux écoles de production [n° 120 (2011-2012)] (18 novembre 2011) - Culture.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à  la filière industrielle nucléaire française [n° 202 (2011-2012)] (15 décembre 2011) - Recherche, sciences et techniques - Économie et finances, fiscalité - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football (FFF).
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis.