BOYER (Jean)
sénateur (Haute-Loire)
UCR

Réélu le 25 septembre 2011.

Secrétaire du Sénat à compter du 5 octobre 2011.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à partir du 1er octobre 2011.
Membre de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre titulaire de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre titulaire du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à la clarification et à l'assouplissement de la gestion des biens sectionaux [n° 778 (2010-2011)] (1er août 2011) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales.
Proposition de loi modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol [n° 61 (2011-2012)] (26 octobre 2011) - Justice - Société.
Proposition de loi visant à instituer une journée nationale du souvenir [n° 76 (2011-2012)] (3 novembre 2011) - Défense.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 1er mars 2011 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF).
Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des affaires économiques) : Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information.
Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français.
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires économiques) : Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires économiques) : Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption - Examen du rapport et du texte de la commission.
Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission.
 (commission mixte paritaire) : Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique.
Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des affaires économiques) : Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Constitution du Bureau.
Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'Éducation nationale.
Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale avec débat sur La ruralité : une chance pour la cohésion et l’avenir des territoires - (13 janvier 2011) (p. 94, 95).
- Débat sur le schéma national des infrastructures de transport - (15 février 2011) (p. 1419, 1420).
- Questions cribles thématiques - Les problèmes énergétiques - (12 avril 2011) (p. 2728, 2729).
- Débat sur la désindustrialisation des territoires - (26 avril 2011) (p. 3030).
- Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 [n° 440 (2010-2011)] - (27 avril 2011) - Discussion générale (p. 3096, 3097).
- Débat sur la politique forestière et le développement de la filière du bois - (24 mai 2011) (p. 4194, 4195).
- Proposition de loi visant à améliorer et sécuriser l'exercice du droit de préemption [n° 617 (2010-2011)] - (29 juin 2011) - Discussion générale (p. 5527, 5528).
- Proposition de loi visant à renforcer l'attractivité et à faciliter l'exercice du mandat local [n° 622 (2010-2011)] - (30 juin 2011) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 5630, 5631).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Première partie :
 - (22 novembre 2011) - Article 14 bis (nouveau) (art. L. 521-23 du code de l'énergie - Modification de la répartition de la redevance sur les concessions hydroélectriques) (p. 8283).
Deuxième partie :
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
 - (24 novembre 2011) (p. 8469, 8470).
Sport, jeunesse et vie associative
 - (3 décembre 2011) (p . 9197, 9198).