BOULAUD (Didier)
sénateur (Nièvre)
SOC-EELVr

Réélu le 25 septembre 2011.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre de la commission des affaires européennes jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre suppléant de la Cour de Justice de la République jusqu'au 30 septembre 2011.
Membre de la Délégation parlementaire au renseignement.
Membre titulaire de la Commission de vérification des fonds spéciaux ; nouvelle nomination le 6 décembre 2011.

DÉPÔTS
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, instituant une « journée nationale de la laïcité » [n° 269 (2010-2011)] (27 janvier 2011) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à faciliter la mise en chantier des projets des collectivités locales d'Ile-de-France [n° 299 (2010-2011)] (10 février 2011) - Collectivités territoriales - Logement et urbanisme.
Proposition de loi tendant à supprimer les difficultés d'application de l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation [n° 301 (2010-2011)] (11 février 2011) - Famille - Justice - Société.
Proposition de loi tendant à améliorer la justice fiscale, à restreindre le « mitage » de l'impôt sur les sociétés et à favoriser l'investissement [n° 321 (2010-2011)] (23 février 2011) - Budget - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative au  statut du sapeur-pompier volontaire [n° 356 (2010-2011)] (15 mars 2011) - Police et sécurité - Société.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la tenue des sessions plénières du Parlement européen à Strasbourg [n° 358 (2010-2011)] (15 mars 2011) - Union européenne.
Proposition de loi visant à améliorer la prise en charge des troubles de l'audition [n° 373 (2010-2011)] (24 mars 2011) - Questions sociales et santé - Sécurité sociale.
Proposition de loi tendant à transférer la gestion, le prélèvement et le versement des pensions alimentaires à la caisse d'allocations familiales [n° 374 (2010-2011)] (24 mars 2011) - Famille - Société - Sécurité sociale.
Proposition de loi autorisant l'expérimentation de l'interdiction de la pose de publicités sur les biens meubles [n° 375 (2010-2011)] (24 mars 2011) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales - Environnement.
Proposition de loi relative aux règles de cumul et d'incompatibilité des mandats sociaux dans les sociétés anonymes [n° 376 (2010-2011)] (24 mars 2011) - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures de schiste [n° 377 (2010-2011)] (24 mars 2011) - Environnement - Recherche, sciences et techniques - Énergie.
Proposition de loi relative à la création d'un dispositif de suspension de détention provisoire pour motif d'ordre médical [n° 400 (2010-2011)] (1er avril 2011) - Justice - Police et sécurité - Questions sociales et santé.
Proposition de loi relative aux indemnités des maires des communes de moins de 3 500 habitants [n° 426 (2010-2011)] (13 avril 2011) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans [n° 447 (2010-2011)] (15 avril 2011) - Éducation.
Proposition de loi visant à porter de trois mois à un an le délai de prescription des propos injurieux ou diffamatoires à caractère homophobe [n° 480 (2010-2011)] (28 avril 2011) - Justice - Société.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la refonte du premier paquet ferroviaire (E 5642) [n° 498 (2010-2011)] (6 mai 2011) - Transports - Union européenne.
Proposition de loi visant à faire du droit de préemption urbain un véritable outil de politique foncière au service de l'aménagement des territoires [n° 538 (2010-2011)] (18 mai 2011) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales - Logement et urbanisme.
Proposition de loi visant à instaurer un nouveau pacte territorial [n° 541 (2010-2011)] (19 mai 2011) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi reconnaissant à l'animal le caractère d'être vivant et sensible dans le code civil [n° 575 (2010-2011)] (7 juin 2011) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi d'harmonisation des dispositions des articles 311-1 et 321-1 du code pénal relatives au vol et au recel d'un animal avec l'article 528 du code civil distinguant l'animal de la chose [n° 576 (2010-2011)] (7 juin 2011) - Agriculture et pêche.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur la reconnaissance de l'État palestinien [n° 577 (2010-2011)] (7 juin 2011) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la révision de l'acquis Schengen [n° 582 (2010-2011)] (7 juin 2011) - Traités et conventions - Union européenne.
Proposition de loi autorisant l'adoption par les partenaires liés par un pacte civil de solidarité ou des concubins [n° 596 (2010-2011)] (9 juin 2011) - Famille - Justice - Société.
Proposition de loi relative à l'exercice du droit de vote des gens du voyage [n° 597 (2010-2011)] (9 juin 2011) - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à supprimer des dispositions obsolètes relatives aux droits des femmes [n° 602 (2010-2011)] (14 juin 2011) - Société.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : La Croatie, 28ème État membre de l'Union européenne [n° 610 (2010-2011)] (14 juin 2011) - Affaires étrangères et coopération - Union européenne.
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur le projet de « paquet gouvernance économique » [n° 648 (2010-2011)] (20 juin 2011) - Union européenne - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à faire du logement une priorité nationale [n° 669 (2010-2011)] (23 juin 2011) - Logement et urbanisme.
Proposition de loi visant à créer un diplôme et organiser la profession d'herboriste [n° 750 (2010-2011)] (12 juillet 2011) - Questions sociales et santé.
Proposition de loi organique relative à la mobilité professionnelle des magistrats et à l'égalité d'accès des postes en outre-mer [n° 763 (2010-2011)] (12 juillet 2011) - Justice - Outre-mer.
Proposition de loi relative à l'éducation à la résolution non violente des conflits [n° 769 (2010-2011)] (20 juillet 2011) - Société - Éducation.
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures de roche-mère et à abroger les permis exclusifs de recherche de mines d'hydrocarbure [n° 775 (2010-2011)] (27 juillet 2011) - Environnement - Énergie.
Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial [n° 800 (2010-2011)] (21 septembre 2011) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone [n° 65 (2011-2012)] (26 octobre 2011) - Outre-mer - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au séjour des étudiants étrangers diplômés [n° 95 (2011-2012)] (14 novembre 2011) - Affaires étrangères et coopération - Culture - Société.
Avis, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] - Défense : environnement et prospective de la politique de défense [n° 108 tome 5 (2011-2012)] (17 novembre 2011) - Affaires étrangères et coopération - Budget - Défense - Économie et finances, fiscalité.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de résolution [n° 116 (2011-2012)] en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne [n° 126 (2011-2012)] (23 novembre 2011) - Union européenne.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 153 (2011-2012)] autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication d'une instance de surveillance des enchères [n° 171 (2011-2012)] (7 décembre 2011) - Traités et conventions - Économie et finances, fiscalité.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ? [n° 207 (2011-2012)] (16 décembre 2011) - Défense.
Proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes [n° 230 (2011-2012)] (23 décembre 2011) - Société - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord France-République centrafricaine et Traité France-Gabon instituant un partenariat de défense - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Alain Juppé, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mardi 8 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur.
Réunion du mardi 15 février 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Augustine P. Mahiga, représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies pour la Somalie.
Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires européennes) : La situation au KosovoAudition de M. Jean-François Fitou, ambassadeur de France au Kosovo,de Mme Marie-Thérèse Bruguière et de M. Jean-Claude Frécon, sénateurs.
La situation au Kosovo Audition de M. Jean-François Fitou, ambassadeur de France au Kosovo, de Mme Marie-Thérèse Bruguière et de M. Jean-Claude Frécon, sénateurs.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Situation en Tunisie - Audition de M. Yves Aubin de la Messuzière, ancien ambassadeur.
Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat.
Questions diverses.
Réunion du jeudi 3 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération.
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Réserves militaires et civiles - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Comité des prix de revient des fabrications d'armement - Communication.
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires européennes) : L'adhésion de la Turquie à l'Union européenneAudition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie(en commun avec la commission des affaires étrangères,de la défense et des forces armées).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Egemen Bagis, ministre chargé des affaires européennes et négociateur en chef de la Turquie pour les négociations d'adhésion avec l'Union européenne.
Audition de M. Nicolas de Rivière, directeur des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie au ministère des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de S.E. M. Muhamedin Kullashi, ambassadeur du Kosovo en France.
Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Évolution de l'industrie de défense en France - Audition de M. Luc Vigneron, président-directeur général de Thales.
Réunion du mardi 14 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord de stabilisation et d'association entre la Communauté européenne et la Serbie - Examen du rapport et du texte de la commission.
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne - Examen du rapport d'information.
Audition de M. Staffan de Mistura, représentant spécial du secrétaire général des Nations unies pour l'Afghanistan.
Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européenne.
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, accompagné de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, et de M. Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'I-Télé(en commun avec la commission des affaires étrangères,de la défense et des forces armées).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires européennes) : L'Union européenne et la RussieRapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo.
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Les relations entre l'Union européenne et la Russie - Examen du rapport d'information.
Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Mission au Kosovo - Communication.
Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France(réunion en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Afghanistan - Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Priorités de la présidence polonaise de l'Union européenne - Audition de S. Exc. M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de Pologne en France.
Réunion du mercredi 13 juillet 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement.
Réunion des présidents des commissions de la défense des parlements de l'Union européenne - Communication.
Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Constitution du Bureau.
Réunion du mardi 11 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine.
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des Armées.
Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Equipement des forces - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement.
Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Environnement et prospective de la politique de défense - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense.
Session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication.
Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes.
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Zalmai Rassoul, ministre des affaires étrangères d'Afghanistan.
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Audition du Général Bertrand Ract Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre.
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Soutien - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration au ministère de la Défense.
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2012 - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense.
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Adhésion de la Croatie à l'Union européenne - Examen du rapport.
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Examen des rapports pour avis.
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Environnement et prospective de la politique de défense - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense - Programme Equipement des forces - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : place et rôle de la France au sein de l'OTAN et au regard de l'Europe de la défense - Communication.
Plates-formes d'enchères communes et instance de surveillance des enchères - Examen du rapport et des textes de la commission.
Questions diverses - Désignation d'un rapporteur sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut français.
Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des printemps arabes - Communication.
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Questions cribles thématiques - Situation en Afghanistan - (3 mars 2011) (p. 1808, 1809).
- Proposition de loi  tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure [n° 344 (2010-2011)] - (30 mars 2011) - Discussion générale (p.  2281, 2282).
- Débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011 - (22 juin 2011) (p. 5175).
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu'un échange de lettres [n° 725 (2010-2011)] - (12 juillet 2011) - Discussion générale (p. 6322, 6324).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Deuxième partie :
Défense - Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien
 - (28 novembre 2011) - rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour l’environnement et le soutien de la politique de défense (p. 8742, 8743). (p. 8757, 8758).