NACHBAR (Philippe)
sénateur (Meurthe-et-Moselle)
UMP

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Membre titulaire de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
Membre suppléant du Haut conseil des musées de France jusqu'au 10 octobre 2010.
Membre de la Mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires le 28 avril 2010.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à améliorer la couverture d'assurance responsabilité civile professionnelle médicale [n° 222 (2009-2010)] (20 janvier 2010) - Questions sociales et santé - Travail.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété [n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18 juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi tendant à permettre l'indemnisation des communes sur le territoire desquelles sont créés des périmètres de protection entourant des captages d'eau potable [n° 648 (2009-2010)] (7 juillet 2010) - Collectivités territoriales - Environnement - Questions sociales et santé - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative au service public local du très haut débit [n° 96 (2010-2011)] (10 novembre 2010) - Entreprises - Fonction publique - Recherche, sciences et techniques - Énergie.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)] - Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs [n° 114 tome 3 fasc. 1 (2010-2011)] (18 novembre 2010) - Budget - Culture - Économie et finances, fiscalité.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)] - Médias, livre et industries culturelles (fascicule 3) - livre et industries culturellles [n° 114 tome 6 fasc. 3 (2010-2011)] (18 novembre 2010) - Budget - Culture - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France [n° 159 (2010-2011)] (8 décembre 2010) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2011 - Mission Culture -Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)]
Deuxième partie :
Culture
 - (2 décembre 2010) - rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (p. 10328, 10329) : son intervention.
Médias, livre et industries culturelles - Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public
 - (2 décembre 2010) - rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (p. 11345, 11346) : son intervention.