MARTIN (Pierre)
sénateur (Somme)
UMP

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre titulaire de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) le 4 juin 2010.
Membre suppléant de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement jusqu'au 8 novembre 2010.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à améliorer la couverture d'assurance responsabilité civile professionnelle médicale [n° 222 (2009-2010)] (20 janvier 2010) - Questions sociales et santé - Travail.
Proposition de loi tendant à promouvoir et organiser la collecte, la conservation et la recherche relative au cordon ombilical [n° 306 (2009-2010)] (19 février 2010) - Questions sociales et santé - Recherche, sciences et techniques.
Proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse [n° 355 (2009-2010)] (15 mars 2010) - Agriculture et pêche.
Rapport d'information, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ? [n° 399 (2009-2010)] (7 avril 2010) - Affaires étrangères et coopération - Culture - Société - Éducation.
Rapport, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi [n° 364 (2009-2010)] visant à encadrer la profession d'agent sportif [n° 463 (2009-2010)] (19 mai 2010) - Sports.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété [n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18 juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative aux certificats d'obtention végétale [n° 720 (2009-2010)] (24 septembre 2010) - Agriculture et pêche - Environnement.
Proposition de loi relative au service public local du très haut débit [n° 96 (2010-2011)] (10 novembre 2010) - Entreprises - Fonction publique - Recherche, sciences et techniques - Énergie.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)] - Sport, jeunesse et vie associative [n° 114 tome 8 (2010-2011)] (18 novembre 2010) - Budget - Société - Sports - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative à l'encadrement des recours en matière de permis de construire [n° 141 (2010-2011)] (30 novembre 2010) - Justice - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France [n° 159 (2010-2011)] (8 décembre 2010) - Affaires étrangères et coopération.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Profession d'agent sportif - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture.
Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale.
Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Lutte contre l'échec à l'école primaire - Audition de représentants de l'institut Montaigne.
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Communications diverses.
Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Mission au Brésil du 12 au 21 septembre 2009 - Présentation du rapport d'information.
Réunion du lundi 12 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Pierre Bordry, ancien président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD).
Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives.
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des sports.
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances pour 2011 - Mission Sport,jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport pour avis.
Loi de finances pour 2011 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public - Deuxième lecture [n° 260 (2009-2010)] - (11 février 2010) - Discussion générale (p. 1234, 1235) : son intervention.
- Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif - Deuxième lecture [n° 464 (2009-2010)] - (27 mai 2010) - rapporteur - Discussion générale (p. 3857, 3858) : son intervention. - Article 1er (Texte non modifié par la commission) (Encadrement juridique de la profession d'agent sportif) (p. 3868, 3878) : position de la commission sur  les amendements n° 5, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16 de M. Jean-Jacques Lozach et n° 1, 3 et 2 de M. Jean-François Voguet. - Article additionnel après l'article 1er (p. 3878) : position de la commission sur  l'amendement n° 17 de M. Jean-Jacques Lozach (rapport d'étude sur la création d'une caisse de règlement pécuniaire des agents sportifs).
- Projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)]
Deuxième partie :
Enseignement scolaire
 - (30 novembre 2010) (p. 11170, 11171) : votera les crédits de cette mission. - Article 48 et état B (Crédits du budget général) (p. 11187) : votera l'amendement n° II-148 de la commission de la culture saisie pour avis.
Sport, jeunesse et vie associative
 - (1er décembre 2010) - rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (p. 11261, 11262) : son intervention.