LE GRAND (Jean-François)
sénateur (Manche)
UMP

NOMINATIONS
Membre de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Vice-président de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre suppléant de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à autoriser et encadrer la gestation pour autrui [n° 234 (2009-2010)] (27 janvier 2010) - Famille - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété [n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18 juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative au service public local du très haut débit [n° 96 (2010-2011)] (10 novembre 2010) - Entreprises - Fonction publique - Recherche, sciences et techniques - Énergie.
Avis, fait au nom de la  commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)] - Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers, services nationaux de transports conventionnés de voyageurs - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens [n° 115 tome 2 (2010-2011)] (18 novembre 2010) - Budget - Environnement - Économie et finances, fiscalité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des affaires économiques) : Loi de finances pour 2011 - Audition de M.Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations del'Etat.
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de l'Etat.
Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission des affaires économiques) : Déploiement du très haut débit - Communication.