TRUCY (François)
sénateur (Var)
UMP

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.
Membre de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes.
Membre titulaire de la Commission chargée d'examiner les demandes d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation de jeux le 20 mai 2009.
Membre de la Mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative à la solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement [n° 228 (2008-2009)] (18 février 2009) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales - Environnement - Logement et urbanisme.
Proposition de loi visant à améliorer le système de récupération de points pour les professionnels de la route [n° 266 (2008-2009)] (12 mars 2009) - Entreprises - Transports.
Proposition de loi relative à la création de postes de suppléant dans les chambres de commerce et d'industrie [n° 455 (2008-2009)] (5 juin 2009) - Entreprises - PME, commerce et artisanat.
Rapport, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 [n° 502 (2008-2009)] - contributions des rapporteurs spéciaux [n° 542 tome 2 (2008-2009)] (8 juillet 2009) - Budget.
Avis, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi [n° 462 (2008-2009)] relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense [n° 548 (2008-2009)] (8 juillet 2009) - Budget - Défense.
Proposition de loi relative à la modernisation du réseau des chambres de commerce et d'industrie [n° 565 (2008-2009)] (17 juillet 2009) - Entreprises - PME, commerce et artisanat.
Proposition de loi tendant à rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars transportant des enfants [n° 577 (2008-2009)] (21 juillet 2009) - Famille - Transports.
Proposition de loi visant à permettre la reconnaissance et l'identification des personnes [n° 593 (2008-2009)] (27 juillet 2009) - Justice - Police et sécurité.
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2010 [n° 100 (2009-2010)] - Défense [n° 101 tome 3 annexe 8 (2009-2010)] (19 novembre 2009) - Budget - Collectivités territoriales - Défense - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé [n° 183 (2009-2010)] (17 décembre 2009) - Entreprises - PME, commerce et artisanat - Société - Énergie.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des finances) : Financement du sport en France, jeux d'argent et de hasard en ligne : audition de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat chargé des sports -Contrôle budgétaire sur l'INSEP : communication.
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Communication.
Réunion du mercredi 3 juin 2009 (commission des finances) : Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Examen des amendements au texte de la commission.
Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des finances) : Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense.
Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des finances) : Loi de programmation militaire pour les années 2009 - 2014 - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées.
Réunion du jeudi 22 octobre 2009 (commission des finances) : Loi de finances pour 2010 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport spécial et de l'article 60 rattaché.
Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission des finances) : Jeux d'argent et de hasard en ligne - Communication.
Loi de finances pour 2010 - Budget des « Affaires européennes » (article 33) - Examen du rapport spécial.
Loi de finances pour 2010 - Mission « Politiques des territoires » - Examen du rapport spécial.
Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des finances) : Loi de finances pour 2010 - Mission « Engagements financiers de l'Etat » et compte spécial « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial.
Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (commission des finances) : Projet de décret d'avance - Communication.
Réunion du mardi 10 novembre 2009 (commission des finances) : Loi de finances pour 2010 - Mission sécurité - Examen du rapport spécial.
Loi de finances pour 2010 - Mission sécurité - Examen du rapport spécial.
Loi de finances pour 2010 - Mission Défense - Examen du rapport spécial.
Loi de finances pour 2010 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Examen du rapport spécial.
Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres.
Loi de finances pour 2010 - Mission Ville et logement - Examen du rapport spécial.
Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances) : Loi de finances pour 2010 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte spécial Développement agricole rural - Examen du rapport spécial.
Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission des finances) : Echange de vues sur l'organisation des travaux du Sénat.
Loi de finances pour 2010 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie.
Réunion du lundi 14 décembre 2009 (commission des finances) : Loi de finances rectificative pour 2009 - Examen du rapport.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer [n° 233 (2008-2009)] - (12 mars 2009) - Articles additionnels après l’article 16 (p. 2909, 2910) : intervient sur l'amendement n° 121 de M. Claude Lise (instauration d'une taxe sur les jeux au profit des conseils généraux d'outre-mer).
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense [n° 514 (2008-2009)] - (15 juillet 2009) - rapporteur pour avis de la commission des finances - Discussion générale (p. 6905, 6907) : son intervention.
- Projet de loi de finances  pour 2010 [n° 100 (2009-2010)]
Deuxième partie :
Défense
 - (30 novembre 2009) - rapporteur spécial de la commission des finances (p. 11712, 11714) : son intervention. (p. 11715, 11717) : son intervention.