LOZACH (Jean-Jacques)
sénateur (Creuse)
SOC

Election le 21 septembre 2008.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles à partir du 7 octobre 2008.
Membre de la Délégation pour la planification le 4 novembre 2008.

DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à élargir le collège électoral des sénateurs représentant les Français établis hors de France [n° 27 (2008-2009)] (15 octobre 2008) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi organique tendant à autoriser le vote par correspondance sous pli fermé et le vote électronique des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République et les référendums [n° 28 (2008-2009)] (15 octobre 2008) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à réformer le statut des dirigeants de sociétés et à encadrer leurs rémunérations [n° 54 (2008-2009)] (23 octobre 2008) - Entreprises - Société - Travail.
Proposition de résolution européenne sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009 [n° 57 (2008-2009)] (27 octobre 2008) - Union européenne.
Avis, fait au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 2009 [n° 98 (2008-2009)] - Sport, jeunesse et vie associative [n° 100 tome 8 (2008-2009)] (20 novembre 2008) - Budget - Société - Sports.
Proposition de loi tendant à permettre la reconnaissance des unions conclues dans un autre État de l'Union européenne par tous les couples quelle que soit leur orientation sexuelle [n° 111 (2008-2009)] (25 novembre 2008) - Famille - Société - Union européenne.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2009 [n° 98 (2008-2009)]
Deuxième partie :
Politique des territoires
 - (4 décembre 2008) (p. 8323, 8324) : son intervention. Son département de la Creuse. Le groupe socialiste votera contre les crédits de cette mission.
Sport, jeunesse et vie associative
 - (6 décembre 2008) - rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (p. 8495, 8496) : son intervention. Avis favorable de la commission des affaires culturelles saisie pour avis à l'adoption des crédits de cette mission. (p. 8503, 8504) : à titre personnel, son intervention. - Article 35 et état B (Crédits du budget général) (p. 8517) : son amendement n° II-100 : transfert de crédits vers le programme "Jeunesse et vie associative" pour financer les associations nationales d'éducation populaire ; adopté.