FRANÇOIS-PONCET (Jean)
sénateur (Lot-et-Garonne)
UMP

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Vice-président de la commission des affaires européennes le 8 octobre 2008.
Vice-président de la Délégation pour l'Union européenne jusqu'au 7 octobre 2008.
Président de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
Membre de l'Observatoire de la Décentralisation.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes [n° 200 (2007-2008)] - Le traité de Lisbonne [n° 188 (2007-2008)] (30 janvier 2008) - Affaires étrangères et coopération - Pouvoirs publics et Constitution - Traités et conventions - Union européenne.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 200 (2007-2008)] autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes [n° 201 (2007-2008)] (7 février 2008) - Affaires étrangères et coopération - Traités et conventions - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire : Le nouvel espace rural français [n° 468 (2007-2008)] (15 juillet 2008) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales.
Proposition de loi visant à confier à des conseillers territoriaux l'administration des départements et des régions [n° 475 (2007-2008)] (17 juillet 2008) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi visant à confier à des conseillers territoriaux l'administration des départements et des régions [n° 21 (2008-2009)] (14 octobre 2008) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi relative à la communication des collectivités territoriales [n° 52 (2008-2009)] (22 octobre 2008) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes [n° 200 (2007-2008)] - (7 février 2008) - rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Discussion générale (p. 1067, 1071) : son intervention. - Exception d'irrecevabilité (p. 1090) : position de la commission sur  la motion n° 2 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. - Question préalable (p. 1094, 1095) : position de la commission sur  la motion n° 3 de M. Jean-Luc Mélenchon tendant à poser la question préalable. - Article unique (p. 1087) : position de la commission sur  l'amendement n° 1 de M. Michel Charasse.
- Débat et vote sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan - (22 septembre 2008) (p. 5181, 5183) : son intervention. Au nom de l'UMP, rend hommage aux soldats français tombés en Afghanistan. Votera en faveur de la politique étrangère du Gouvernement.